FAQhttp://www.logishotels.com00012d000056bfc5read_faqheader.fl?id= etat du parcfr_FRFAQ fygkioyrdufuo00012d0000257533read_faqheader.fl?id=descriptabletablefr_FRFAQ'Tous les document du DAU a telecharger.8DOSSIER D AFFILIATION - CHANGEMENT D'EXPLOITANT 2015.pdf1DOSSIER D AFFILIATION - NOUVEL ADHERENT 2015.pdf:DOSSIER D AFFILIATION EXCEPTION - NOUVEL ADHERENT 2015.pdf00012d00001074dfread_faqheader.fl?id=Document d'affiliation UniqueDAUDAU cotisation cotisation adhésion adhésion DOSSIER AFFILIATION UNIQUE CHANGEMENT D’EXPLOITANT France HOTEL AVEC RESTAURANT HOTEL SANS RESTAURANT A remplir attentivement en lettres capitales d’imprimerie et en respectant scrupuleusement les cases correspondantes. Si le Comité de la Charte prononce votre affiliation, les renseignements fournis dans le présent questionnaire serviront en partie pour la promotion de votre hôtel sur Internet. CONSTITUTION DU DOSSIER D’ADHESION La visite d’affiliation sera diligentée auprès du Cabinet extérieur dès que l’ensemble des pièces du dossier sera réceptionné par la Fédération Internationale des Logis. A. Le dossier d’affiliation doit comporter obligatoirement les documents suivants : A remplir : 1. Demande d'Affiliation Logis avec avis circonstancié de l’Association 2. Cotisations et Frais d’adhésion + joindre 2 chèques à l’ordre de la FIL et 1 chèque à l'ordre de l'Association Départementale (tarifs en vigueur lors de la demande). - Le 1er chèque comprendra le montant du droit d’entrée, de la location de l’enseigne, les frais du kit Nouvel Affilié et de la plaque millésimée. - Le 2ème chèque couvrira les frais de la visite correspondant aux frais de dossier (si visite effectuée avant la date de reclassement). - Le 3ème chèque correspondra au montant du droit d’entrée départemental. 3. La fiche de renseignements Internet ou à défaut, copie des pages du site Internet de l’établissement avec les textes, l’adresse du site internet 4. Le questionnaire Enseigne 5. Le questionnaire Envies 6. Les deux exemplaires des contrats signés par l’hôtelier. A parapher sur chaque page et à signer en deux exemplaires destinés à la FIL et à l’affilié : - Contrat d’engagement et de licence de marque « Logis » - Contrat de prestation de services Logis International Services Joindre : 7. Un RIB (pour les commissions –art 7.2 du contrat LIS– et les remboursements de chèques cadeaux) 8. Un Extrait KBis et un Arrêté de classement 9. Au moins 10 Photos, libres de droit, (CD Rom ou mail) représentant chacune les éléments suivants : façade, restaurant ou salle des petits déjeuners, chambres, piscine ou jardin, tout élément caractéristique de l’établissement (salon, réception, terrasse…). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. 10. Un dépliant de l’hôtel 11. Une photocopie des menus, formules et carte des vins B. Le programme de fidélisation A- Les documents obligatoires du dossier d’affiliation ASSOCIATION LOGIS DE : _________________ 1. DEMANDE D’AFFILIATION LOGIS Nom(s) / Prénom(s) de l’hôtelier propriétaire exploitant ou du gérant et/ou associés de la société d’exploitation (joindre extrait Kbis) : ____________________________________________________________________________ Nom de l’Etablissement : __________________________________________________________________________ Adresse complète : _______________________________________________________________________________ Code Postal : ______________________ Localité : ________________________ Département : _______________ Téléphone : _____________________________________ Télécopie (fax) : _________________________________ E-mail : _______________________________________ Site Internet : _____________________________________ Hôtel avec Restaurant Hôtel sans Restaurant Nom de la société d’exploitation : __________________________________________________________________ Numéro SIRET : ______________________________Numéro TVA intracommunautaire ______________________ Etes-vous propriétaire des murs ? oui non Est-ce une transmission familiale ? (exonération des droits d’entrée) oui non Qualité de l’Exploitant : Directeur appointé Propriétaire exploitant Gérant libre Gérant appointé Propriétaire gérant Autre, précisez : CLASSEMENT Classement de l’hôtel : ___________ étoile(s) (joindre copie de l’arrêté de classement) FERMETURES • Dates de fermetures de l’hôtel Hebdomadaires: __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ • Dates de fermetures du restaurant Hebdomadaires : __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ GPS Coordonnées X : __________________ Coordonnées Y : __________________ PMS ou AUTRE L’hôtel est-il équipé d’un PMS ? oui non Si oui, lequel : _____________________ Autre. Précisez : ___________________ EQUIPEMENTS 1. Partie hébergement : Rappel : 100 % des sanitaires complets exigés Nombre total de chambres : ____________________ 2. Langues étrangères pratiquées : Français Anglais Allemand Espagnol Italien Néerlandais Autre. Précisez : _________________________ 3. Cartes de Crédit acceptées : Mastercard / Visa American Express Diners Club JCB Autre. Précisez : _________________ 4. Equipements / Services : L’établissement possède en propre : Télévision dans toutes les chambres Internet dans toutes les chambres gratuit Canal + dans toutes les chambres Wifi dans toutes les chambres gratuit Satellite ou chaînes câblées dans toutes les Wifi dans tout l’établissement gratuit chambres Salle de réunion et séminaires Ascenseur Téléphone direct dans toutes les chambres Climatisation hôtel Climatisation restaurant Hôtel totalement non-fumeur Services : Garage fermé Gratuit Labellisation « Eco-label » Garage fermé Payant Accès handicapés au restaurant Parking privé Gratuit Accès handicapés à hôtel Parking privé Payant Labellisation « Tourisme et Handicap » à Parc ou jardin l’hôtel et au restaurant : Déficience : Piscine en plein air Motrice Piscine couverte Comportementale Sauna ou hammam Auditive Massage / Bains bouillonnants / Jacuzzi Visuelle Salle de gymnastique / musculation Animaux acceptés au restaurant Gratuit Tennis Animaux acceptés à l'hôtel Gratuit Aire de jeux pour les enfants Animaux acceptés au restaurant Payant Animaux acceptés à l'hôtel Payant PRIX ETABLIS TAXES ET SERVICES INCLUS (base chambre double) Chambres (de la moins chère en basse saison à la plus chère en haute saison) : de ________ à ________ € Petit déjeuner (par personne) : de ________ à ________ € inclus OUI__________ NON Menus : de ________ à ________ € Formule Enfant (obligatoire) : _____________________________________________________________________ € Demi-pension (par personne sur la base de 2 personnes par chambre en haute saison) : de ________ à _______ € Je propose un tarif "Soirée Etape" CHOIX 1 : tarif unique à l'année (en euros) : ________ € ou CHOIX 2 : fourchette de prix (en euros) : de ________ à _______ € A ..................................... Le ................................... Visa de l’Hôtelier Nom : Signature Cachet de l’Etablissement Précédé de la mention "lu et approuvé" RAPPORT D’UN RESPONSABLE DE L’ASSOCIATION Cet élément du dossier peut être déterminant, par conséquent l’avis doit être dûment circonstancié. ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ A .................................... Le................................... Visa du Président de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Signature Cachet de l’Association Départementale ou Régionale 2. COTISATIONS ET FRAIS ADHESION (Applicables du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015) HT TTC (20%) Quantité Total TTC Frais de dossier Logis (si visite ant icipée pour un établissement de 7 cham850 € 1 020 € bres et +) F rais de dossier Logis (si visite anticipée pou r un établissement de 1 à 6 cham600 € 720 € bres) Total (1) Fédération Internationale des Logis HT TTC (20%) Quantité Tota l TTC Droits d'entrée par chambre (*) Ce montant tient compte d’une remise de 50% 17.50 € 21 € Location des en seignes (l’enseigne et la plaque millésimée sont la propriété 38,50 € 46,20 € exclusive de la FIL) Total (2) Droit d'entrée Association Départementale Total (3) (*) Exonération du droit d’entrée dans le cas d’une succession familiale en ligne directe (parents à enfants ou petits-enfants, ou les contraires, neveux et nièces). Prise en charge des dépenses : Les frais d’hébergement, de nourriture et de boisson strictement nécessaires à la réalisation de l’audit en conformité avec la grille en vigueur sont à la charge de l’hôtelier audité. En dehors des prestations précitées, tout extra devra être réglé directement par l’auditeur auprès de l’Hôtelier. Je joins un chèque de ___________ € correspondant aux frais de dossier (1) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (2) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (3) à l’ordre de l’Association départementale. Dans le cas où l’affiliation n’est pas confirmée par la FIL : remboursement du droit d’entrée, de la location de l’enseigne et des frais de dossier facturés à l’hôtelier. Dans le cas où l’hôtelier ne donne pas suite à sa demande d’affiliation malgré une décision d’affiliation favorable de la FIL : remboursement du droit d’entrée facturé et de la location de l’enseigne, les frais de dossier restant acquis à la Fédération internationale des Logis. 3. SITE INTERNET INTERNATIONAL DES LOGIS : FICHE HOTEL Descriptif de l’établissement (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire mettant en valeur votre établissement et ses services : situation, spécialités, histoire, activités, etc. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Centres d’intérêts touristiques (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire sur : musées, égèmelises (ex : XVI siècle) sites touristiques (nombre de km), parcs d’attraction, etc. _____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________D_____e___s__c___r___i__p____t__i___f__ __d____e__ __p____r___Ø_____f__Ø_____r___e___n___c___e___ __s___a___i___s__i__ _____________________________________________________________________________________________________________________e___t___ __e___n___v____o___y___Ø_____ __p___a____r___ __m_____a___i__l__ __ __ ___________________ __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________w____e___b____@_____l__o____g___i__s___h___o___t__e___l__s___.__c___o___m_____ ___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Accès et Informations complémentaires : comment s’y rendre + villes, aéroport, gare les plus proches avec distance. Exprimer les distances en km, et non en temps. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ -IMPORTANT- PHOTOS RECENTES A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DOSSIER : DETAILS TECHNIQUES : Au format JPEG (Cd-rom ou mail) : Façade, vue extérieure, salle de restaurant, chambres, salles de bain, piscine, jardin, terrasse, etc. Les photos doivent être libres de droit, sans personnage, de préférence en mode paysage (image plus large que haute) avec la plus grande taille possible (Pixels) via votre appareil photo numérique (un minimum de 3 clichés par thème). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. Attention : dans un souci de qualité rédactionnelle et de cohérence de l’ensemble du site, la FIL se réserve le droit, si nécessaire, d’écourter ou de réécrire les textes. Par ailleurs un visuel peut être refusé s’il n’est pas de qualité suffisante. L’hôtelier engage sa responsabilité sur les informations transmises et sur les droits qui s’y rattachent. 4. QUESTIONNAIRE ENSEIGNES Le questionnaire « enseignes » est à renseigner par l’hôtelier et sa structure Logis locale. Ce questionnaire est à renvoyer à la FIL avec l’ensemble des éléments constitutifs du dossier d’adhésion. Il nous permettra, dans le cas d’une confirmation de votre adhésion, de vous livrer l’enseigne Logis. Votre dossier ne sera traité qu’une fois l’ensemble des pièces réunies. Situation Géographique Nous vous rappelons que, quel que soit le type d'enseigne, une autorisation préalable de pose doit être effectuée par vos soins à la mairie de votre commune. Nous nous dégageons de toutes responsabilités vis-à-vis des demandes d'autorisation qui vous incombent et qui sont à accomplir auprès de votre mairie. Il est donc nécessaire d’attendre l’autorisation de celle-ci afin de connaître le type d’enseigne accepté. Vous devez choisir l’enseigne lumineuse double face ou murale (voir ci-dessous), sauf si votre établissement se situe dans un site historique ou un site classé Votre établissement se situe dans : Un site historique : Oui Non Un site classé : Oui Non Si votre établissement est situé dans un site classé ou historique, vous devez effectuer une demande préalable de pose de l’enseigne auprès de votre mairie qui la fera suivre à l’architecte des bâtiments de France pour étude. Nous nous tenons à votre disposition pour vous fournir les documents techniques des enseignes. Type et quantité d’enseignes Si c’est l’enseigne lumineuse qui est retenue, vous devez vous assurer de la présence d’une coupure pompiers pour l’installation de l’enseigne. Sans cette coupure "pompiers, l’enseigne ne sera pas en conformité avec la législation européenne. Cocher un modèle d’enseigne Double Face Murale (simple face) Lumineuse Site Classé en émail Site historique en émail Si vous souhaitez plus d’une enseigne, celles-ci devront être du même type. La location annuelle est de 38,50 € HT l’unité quelque soit le type d’enseigne. Pour toute enseigne ou plaque millésimée supplémentaire, merci de l’indiquer dans le formulaire des frais d’adhésion. Vous pouvez trouver sur l’Intranet, le dossier technique complet des enseignes Logis. Il est rappelé que la pose et la dépose de l’enseigne et de la plaque millésimée sont à la charge exclusive de l’hôtelier, ainsi que le renvoi, après dépose, à l’adresse communiquée par la Fédération. Cachet de l Etablissement Signature de l’Hôtelier 5. QUESTIONNAIRE ENVIES Dans le cadre du site Internet, et au-delà du moteur de recherche classique Logis (ville, hôtels, date…), nous proposons à nos clients un moteur de recherche par "Envies". Celui-ci a pour vocation de mettre en relief les spécificités de chaque Logis et de montrer la richesse et la diversité de notre offre. A travers ce moteur de recherche, le client peut cibler ses "envies" et sélectionner in fine un ou des établissements qui peuvent correspondre à ses attentes. Nous comptons sur vous et nous vous demandons de remplir ce questionnaire avec la plus grande exactitude afin de mettre en valeur les prestations que vous proposez aux clients. 1 – EAU et MER L’établissement se trouve à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Oui, mon établissement se situe à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Précisez : Bassin Canal Cascade Etang Fleuve Lac Mer Plan d'eau Rivière Torrent 2 - APPRENDRE L’hôtelier propose : Visite d'une distillerie Cours de cuisine Cours de filage de laine Visite d'une fromagerie Cours d'œnologie Dégustation de fromage Visite d'une savonnerie Cours de dessin Dégustation d'huile d'olives Visite d'un moulin à moudre Cours de peinture Dégustation de vin Visite de cave Cours de sculpture Dégustation de produits du terroir Visite d'un élevage à huîtres Cours de yoga Cueillette de châtaignes Visite de châteaux Cueillette de truffe Pêche à l'écrevisse Visite d'une brasserie à bière Cueillette de champignons Visite de ferme Cueillette de fruits Visite d'une cidrerie Découverte de la faune et de la flore Visite d'une champignonnière Cueillette fleurs et plantes comestibles Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 3 – INATTENDU L’hôtelier propose soit une activité qui sort de l'ordinaire (brame du cerf, balade à dos d'âne, balade en 2 CV) ou une architecture, typologie ou prestation spécifique (Château + repas médiéval, chambres troglodytes, etc). Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 100 % chocolat Balade en 2 CV Repas dans des caves à vin Apéritif champêtre en taxi campagnard Balade en gabarre Soirée médiévale Balade à dos d'âne Brame du cerf Balade en calèche Café littéraire Balade en mer en vedette privée Chercheur d'or Baptême de plongée sous glace Découverte à pieds nus Balade en vieille traction Demeure troglodyte Balade en chiens de traîneau Elevage de bisons Balade en traîneau avec des chevaux comtois Excursions en 4x4 sur les sites archéologiques Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 4 - FAMILLES Je dispose de chambres communicantes : Nombre de chambres ____________________________ Je dispose de chambres quadruples : Nombre de chambres ____________________________ L’établissement se trouve à moins de 10 km d’une base de loisirs ou d’un parc d’attraction. Précisez : Aquarium Base nautique Centre aquatique Mini-golf Musées éducatifs Parc animalier Parc aquatique Parc aventure Parc d'attractions Parc de loisirs Parc découverte Parc Ludo éducatif Parc préhistorique Salle de jeux dans l'hôtel Station kids Zoo Base de loisirs 5 - SENSATIONS - Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : Avion Baptême de l'air Baptême de plongée Canyoning Catamaran ULM Circuit moto Deltaplane Hélicoptère Hydro speed Montgolfière Motoneige Parachute Para moteur Circuit Automobile Parapente Rafting Saut à l'élastique Spéléologie Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 6 - SPORT Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 4x4 Golf Luge Scooter de mer Surf Accrobranche Jet ski Moto Ski Vélo électrique Char à voile Karting Planche à voile Ski indoor Voile Equitation Canoë Kayak Quad Ski nautique Vol à voile Cyclo rail Kite surf Sports nautiques Windsurf Escalade Randonnée en raquettes Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Le prestataire qui fournit la prestation est situé à 15 minutes maximum de l’établissement. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires.(Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ 7 - BIEN-ETRE et SPA L’envie est validée si la prestation soin du corps et 2 autres prestations dans la liste ci-dessous sont disponibles. (La prestation soin du corps est obligatoire et doit être prodiguée par un professionnel. Si cette prestation est proposée à l’extérieur de l’établissement, celle-ci doit être impérativement à moins de 5 mn à pied de l’hôtel. L'hôtelier s'engage à renseigner et à réserver pour le client la prestation (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) Je propose une prestation soin du corps Je possède au moins 2 des équipements suivants : Un hammam Un jacuzzi Un sauna Une piscine Salle de gym ou de musculation Un spa Les informations concernant les thématiques existantes à savoir : Vélo, Randonnée pédestre, Pêche, Neige, Bacchus, Nature/Silence, Caractère et Famille/Enfants ainsi que les Logis d’Exception seront reprises automatiquement sous les nouvelles « Envies » A ............................................. A ..................................... Le ............................................ Le ................................... Visa du Président Visa de l’Hôtelier de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Nom : Signature : Signature : Cachet de l’Association Départementale ou Cachet de l’Etablissement Régionale Précédé de la mention "lu et approuvé" B- Programme de FidØlitØ O Logis Conditions gØnØrales d’utilisation 1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME Le Programme de fidØlitØ O’Logis (le Programme) prpoosØ par la FØdØration Internationale des Logis (FLI ou Gestionnaire) a pour objet de faire bØnØficier les Membres du Prgoramme O’Logis des avantages dØcrits ci-aprŁs lorsd e leurs visites dans les h tels et restaurants Logis. 2. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME Tous les h tels du rØseau Logis en Europe participent au programme O’Logis. Seule la liste des Øtablisements Logis figurant sur le site internet «logishotels.com » peut servir de rØfØrence. Si un h tel quitte le rØseua Logis, aprŁs la rØservation mais avant le sØjour, le Membre ne gagenra aucun point et les offres spØciales ne seront plus valides aprŁs la date laquelle l’Øtablissement quitte le rØseau, mŒme si la rØservation avait ØtØ effectuØe avantt ec edtate. Pour tous les autres cas, Si le Membre se voit refuser tort un crØdit de points ou un avantage relatif son adhØsion, la responsabilitØ de la FIL se limitera l’enregistrement correct des points sur son compte, rØception d’un courrier recommandØ avec avis de rØception sous un dØlai dn’u mois compter de la contestation. 3. ADHESION AU PROGRAMME 3.1. CONDITIONS D’ADH SION Peuvent participer toutes les personnes physiques majeures au sens de la loi du pays du Membre et/ou ayant la capacitØ juridique pour contracter. Les mineurs ne peuvent pas participer au Programme. L’adhØsion au Programme est gratuite et la carte est strictement personnelle; elle ne peut Œter ni vendue ni prŒtØe. Elle ne constitue pas un moeyn de paiement. Chaque Carte mentionne le numØro d’identification individuel du Membre. Chaque Membre ne peut dØtenir qu’une seule carte O’Logis. Le Membre ne doit pas communiquer son numØro de carte ou mot de passe quiconque. Il est responsable de toute opØration depuis et vers son compte. La possessiond ’une adresse e-mail individuelle est indispensable pour adhØrer au Programme. Une mŒme adresse e-mail n’est pas accepØte pour deux Membres. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifiØ, en tout ou partie tout moment et sans prØavis; ils pourront prendre connaissance des modifications en consultant le site o-logis.com. Les prØsentes conditions gØnØrales d’utilisation sont applicables compter du 10/09/12. 3.2. MODALITES D’ADHESION 3.2.1. Dans les h tels et/ou restaurants Le Client d’un h tel et/ou restaurant Logis peut adhØrer au programme O’Logis l’h tel ou au restaurant lors de sa visite en s’adressant la rØception et en renseignant et signant le formulaire d’adhØsion. Le Client devra fournir les ØlØments nØcessaires cette adhØsion afin qu’une carte phyisque ou un numØro temporaire lui soit donnØ. Tant uq’il n’aura pas re u sa carte physique, ce numØro devra Œtre fourni par lcel ient auprŁs de chaque h tel ou restaurant pour chaque visite pouvant donner lieu un gain de points. Le nouveau Membre recevra un e-mail et un SMS de confirmation de son adhØsion au Programme avec ses identifiants de Membre afin de lui permettre l’activation de son compte sur le site o-logis.com. Il pourra alors bØnØficier de l’intØgralitØ des services du Programme: accŁs aux diffØrentes fonctoinnalitØs du site O’Logis (consultation du compte points, conversion des points ). Le nouveau Membre pourra tout moment se connecter sur le site o-logis.com. 3.2.2. Sur le site o-logis.com L’adhØsion au Programme O’Logis peut Øgalement sea ifre via un formulaire d’adhØsion disponible sur le site internet o-logis.com. A l’issue de cette inscription, le Membre re oit un e-mail et un SMS de confirmation d’adhØsion avec un numØro de Membre temporaire aux coordonnØes qu’il a renseginØes lors de son adhØsion. Ce numØro de Membre lupie rmet de bØnØficier immØdiatement de l’intØgralitØ des secrevsi du Programme. Le Membre pourra rØcupØrer sa catre physique avec un numØro dØfinitif lors de sa prochaine visite dasn un h tel et/ou restaurant Logis. 4. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE La Carte est remise au Membre l’issue de sa premiŁre visite l’h tel et/ou au restaurant et de son inscription au Programme. Pour bØnØficier de ses avantages, le Membre doit indiquer son numØro de Membre ou prØsente rsa Carte dŁs son arrivØe l’h tel et/ou au restaurant. Le respect de ces dispositions conditionne l’octroi des avantages du Programme. Les engagements ou rŁgles respecter par le Membre: prØsenter sa carte et/ou son numØro de Membre l’arrivØe l’h tel ou au restaurant, ne pas prŒter ou cØder sa carte un tiers, ne pas frauder ou tenter de frauder pour se voir attribuer des points, en cas de perte ou de vol : le Membre doit en informer le Gestionnaire du programme en utilisant la rubrique « mon compte » 5. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION 5.1. A L’INITIATIVE DU MEMBRE Le Membre peut dØcider tout moment de ne plus faire partie du Programme O’Logis. Cette fin d’adhØsio nimplique un retrait complet du Programme et la fin dØfinitive de toute relation entre le programme O’Logis et le Membre. Le Membre peut procØder cette rØsiliation en envoyant un courrier recommandØ en stipulant son souhait de rØsilier son adhØsion au Programme. Ce courrier devra Œtre adresØs la FØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Ce retrait entraine la perte de la totalitØ des points son actif au jour de cette rØsiliation et la suppression complŁte de toutes les donnØes relatives au Membre dans la base de donnØes O’Logis. La suppression des donnØes personnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dansl es deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme . 5.2. A L’INITIATIVE DU GESTIONNAIRE DU PROGRAMME Toute utilisation de la Carte (du Programme) O’Logis contraire aux prØsentes conditions gØnØrales pouar rŒtre sanctionnØe par l’annulation immØdiate de la carte, de ses avantages, la cl ture de son compte et la suppression de l’ensemble des points O’Logis cumulØs, sans qu’aucune indemnitØ ne puis sŒetre rØclamØe par le Membre quelque titre que c seoit. En cas d’arrŒt du Programme l’initiative du Gestoinnaire pour tout autres motifs qu’une utilisation contraire par le Membre aux prØsentes conditions, ce dernier disposera d’un dØlai de 2 mois aprŁs cl ture du Programme pour transformer l’ensemble de ses points en chŁque fidØlitØ. Au-d e dle cette date, ses points ne pourront plus faire l’objet d’aucune conversion en chŁque fidØlitØ O’Logis. La suppression des donnØs peersonnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dans les deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme . 6. CUMUL DE POINTS O’LOGIS Les points O’Logis ne peuvent Œtre transfØrØs uanu tre Membre. Les points O’Logis n’ont aucune valeur monØtaire e atucune somme d’argent ne peut Œtre remise pour de spoints O’Logis perdus ou non utilisØs . 6.1. R¨GLES D’ACQUISITION DANS LES H TELS ET/OU RESTAURANTS Les Membres du programme O’Logis acquiŁrent des ponits sur la base suivante : 1 dØpensØ = 2 points Le seuil pour le gain en points est fixØ 20 minimum par personne. 6.2. CHANGE ET ARRONDI 6.2.1. Calcul de l’arrondi Ne peut Œtre crØditØ qu’un nombre entier de poin tSsi. l’application du taux de conversion euros / points O’Logis aboutit un nombre dØcimal de points, le nombre de points O’Logis crØditØ sera le nombre entier immØdiatement inrfiØeur si la dØcimale est infØrieure 5, et le nombre entier immØdiatement supØrieur si la dØcimale est Øgale ou psØrieure 5. Ainsi, par exemple : _ 280,40 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 61 points O’Logis, _ 280,80 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 62 points O’Logis. 6.3. VALIDIT DES POINTS Les points O’logis sont valables 12 mois fin de trimestre soit une validitØ comprise entre 12 et 15 mois selon la date de l’Ømission du point. Par exemple, les points cumulØs en janvier 2013 sont valables jusqu’au 31 mars 2014 soit 15 mois, les points cumulØs en fØvrier 2013, sont valables Øgamleent jusqu’en mars 2014, soit 14 mois. 6.4. GAIN DE POINTS O’LOGIS Un crØdit de points ne peut s’effectuer que sur une seule carte O’Logis. 6.4.1. Les prestations Øligibles - h tel - restaurant - h tel/restaurant - autres prestations selon l’Øtablissement, se renesigner auprŁs de votre h telier 6.4.2. Les tarifs Øligibles Les Tarifs Øligibles donnent droit aux avantages du Programme. Sont Øligibles, tous les tarifs publics, affichØs usr l’Øtablissement. Ne sont pas Øligibles les tarifs suivants : les tarifs nØgociØs les tarifs groupes, sØminaires et banquets les tarifs Tour Operateurs 6.4.3. Restrictions liØes aux modalitØs de vent e Les chambres dont la rØservation est effectuØe parle biais d’un agent ou d’une partie tierce, par exemple un voyagiste, Tour Operateur ou un canal de distribution l’exception de la Centrale de RØservation des Logis (L.I.S) suri nternet ne donnent droit aucun crØdit de points ou autre avantage liØ au Programme, l’exception des rØservations effcetuØes en cas d’accords commerciaux conclus entre une sociØtØ et LIS ou laF IL. 6.4.4. Les dØpenses Øligible s Les dØpenses Øligibles partir de 20 par personne comprennent : les dØpenses liØes d’autres prestations sont Øilgibles selon les Øtablissements. Exceptions/Ne sont pas Øligibles (sØjours ou frais ne donnant pas droit au gain de points ou autre avantage liØ au Programme) Toutes les prestations annexes en supplØment d’une rØservation effectuØe via un Tour OpØrateur ne snot pas Øligibles au gain de points O’Logis. les taxes (taxe de sØjour entre autres), pourboires, frais de services et autres frais applicables ; les dØpenses effectuØes dans le cadre de l’organsiation d’un sØminaire sociØtØ, d’un banquet, ou dtoeu te autre manifestation, mŒme privØe, donnant lieu un rŁglmeent global par le Membre. 7. CONVERSION DES POINTS O’LOGIS Les points O’Logis peuvent Œtre convertis en chŁquse fidØlitØ O’Logis. Toute demande de conversion de points O’Logis en chŁques fidØlitØ, est irrØversib le . 7.1. CONVERSION EN CH¨QUES FIDELITE O’LOGIS Chaque fois que le nombre de points O’Logis cumulØss ur son compte points aura atteint un seuil de points O’Logis dØfini (solde du relevØ de compte en ligne faisant foi), le Membre pourra convertir ses points O’Logis en chŁques fidØlitØ O’Logis. Ce seuil de points O’Logis est dØfini dans la rubrique « Mon compte ». Le descriptif des chŁques fidØltiØ O’Logis (valeurs et barŁmes de conversion) est Øgalement disponibles ur le site ologis.logishotels.com, rubrique « Mes chŁques fidØlitØ » . 7.1.1. ChŁque fidØlitØ O’Log i sLes chŁques fidØlitØ O’Logis sont des chŁques au rfmoat Ølectronique ou imprimable depuis le site o-logis.com. Ils sont acceptØs dans tous les h tels du rØseau Logis en Europe, sans restriction de jour, jusqu’ la date de fin de validitØ (1 an compter de la date de crØation) et sauf stipulations prØvues l’article 2. Ils permettent de payer en totalitØ ou partiellement les prestations effectuØes dans l’un des h tels-restaurants Logis. Hors zone euro, le cours de change utilisØ sera celui appliquØ par l’h tel au moment du dØpart. Les chŁuqes fidØlitØ O’Logis sont cessibles et non nominaftsi. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ont une durØe de vailtiØd de 1 an (date de validitØ mentionnØe sur le chqŁue). Pour Œtre valide, l’utilisation du chŁque au form aØtlectronique, au format papier ou sur simple prØsnetation de son numØro comme mode de paiement doit s’effectuer avant l’expiration de la date de validitØ dudit chŁque l’h tel et/ou au restaurant. Le rŁglement en chŁque fidØlitØ O’Logis doit s’ecfftueer l’h tel ou au restaurant. Le numØro du titre qui aura ØtØ prØsentØ pour le rŁglement de la prestation ne sera plus valide et ne pourra Œtr eainsi rØutilisØ par le Membre). Plusieurs chŁques fidØlitØ O’Logis peuvent Œtrel uistØis pour le rŁglement d’une mŒme prestation et eislt possible de complØter la valeur du titre par tout autre moyen de paiement acceptØ par les h tels. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ne peuvent Œtre ni rpelmacØs ni remboursØs ou faire l’objet d’u nouveau crØdit de points O’Logis en cas de perte, vol, dØtØrioration ou dØspsaement de la date de validitØ. Aucune monnaie ne peut Œtre rendue sur un chŁque fidØlitØ O’Logis . 8. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES R CLAMATION A LA FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS : Si le Membre constate que ses points O’Logis n’ontp as ØtØ correctement crØditØs, il peut demander clao rrection de son solde selon les conditions suivantes: il dispose d’un dØlai de deux (2) mois suivant ce sØjour (date ed dØpart faisant foi), pour transmettre le formulaire de rØclamation correspondant dans la rubrique Service Clients du site ou par courrier la FIL. Il devra expliquer l’objet de sa rØclamation et jonidre une copie de la note d’h tel concernØe. Cette facture ne doit pas inclure de modifications manuscrites, seul le format ØditØ par l’h tel fait foi. Afin de donner lieu ua crØdit de points O’Logis, la facture correspondant la rØclamation doit impØrativement Œtre Øtablie au nom du Membre. 9. COMMUNICATION DU PROGRAMME Le Membre peut prendre connaissance de toutes les informations liØes son adhØsion au Programme O’Loigs sur le site o-logis.com. Il est proposØ aux Membres O’Logis ayant adhØrØ aPur ogramme de recevoir les communications commerciales Ølectroniques et par SMS de ce dernier. Le Membre recevra par e-mail et SMS les informations commerciales relatives au programme O’Logis. Si le Membre ne souhaite plus recevoir de communications commerciales par e-mail et/ou SMS, il peut tout moment se dØsabonner (en allant sur son compte personnel et en cliquant sur « se dØsabonner » dans la rubrique « mes informations »). Tout changement d’adresse e-mail, de tØlØphone moblei, de nom et/ou postale, ou toute autre indication pouvant Œtre nØcessaire devra Œtre effectuØe par le Membre suor ns compte O’Logis sur le site o-logis.com. 10. CNIL & LOI APPLICABLE Les donnØes collectØes sont traitØes par la FØdØiorant Internationale des Logis, responsable du traitement, dans le cadre de l’adhØsion et la gestion du Programme ainsi que del a gestion des rØclamations et de l’envoi d’informtaions et communications. ConformØment aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiØe, chaque Membre du Programme disposed ’un droit d’accŁs, d’interrogation, de rectification et de suppression des donnØes le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif lØgitime ce que les donnØes caractŁre pesronnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et d’un droit d’opposition la prospection notamment commerciale. L’exercice de son droit de suppression des donnØes par le Membre au cours du Programme donnera lieu la rØsiliation du Programme au sens de l’article 5.1 des prØsentes conditions. Il peut exercer ses droits par courrier postal accompagnØ de la copie d’un titre d’identitØ signØ adressØ L FaØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Toute adhØsion au Programme implique l’acceptations ans rØserve de ces conditions gØnØrales par les Mmebres. Les prØsentes conditions gØnØrales prØvalent sur touetx tte antØrieur. En cas de litige entre un Membre et la FØdØration nIternationale des Logis, les parties s’engagent rechercher en prioritØ un rŁglement amiable. LA LOI FRANCAISE EST SEULE APPLICABLE. Tout diffØrend ou litige qui surviendrait dans le cadre des prØsentes qui ne serait pas rØsolu l’amiable enter les parties sera soumis aux tribunaux compØtentsd e Paris. La version la plus rØcente des prØsentes ConditionsG ØnØrales d’Utilisation du Programme O’Logis est sdpionible sur le site web et remplace toutes les versions prØcØdentes .  DOSSIER AFFILIATION UNIQUE France HOTEL AVEC RESTAURANT HOTEL SANS RESTAURANT A remplir attentivement en lettres capitales d’imprimerie et en respectant scrupuleusement les cases correspondantes. Si le Comité de la Charte prononce votre affiliation, les renseignements fournis dans le présent questionnaire serviront en partie pour la promotion de votre hôtel sur Internet. 1 CONSTITUTION DU DOSSIER D’ADHESION La visite d’affiliation sera diligentée auprès du Cabinet extérieur dès que l’ensemble des pièces du dossier sera réceptionné par la Fédération Internationale des Logis. A. Le dossier d’affiliation doit comporter obligatoirement les documents suivants : A remplir : 1. Demande d'Affiliation Logis avec avis circonstancié de l’Association 2. Cotisations et Frais d’adhésion + joindre 3 chèques à l’ordre de la FIL et 1 chèque à l'ordre de l'Association Départementale (tarifs en vigueur lors de la demande). - Le 1er chèque couvrira les frais de la visite correspondant aux frais de dossier. - Le 2ème chèque comprendra le montant du droit d’entrée - Le 3ème chèque, correspondra au forfait cotisation, à la location de l’enseigne, aux frais du kit Nouvel Affilié et de la plaque millésimée. - Le 4ème chèque correspondra au montant du droit d’entrée départemental. 3. Le mandat sepa LIS 4. Le mandat sepa FIL 5. La fiche de renseignements Internet ou à défaut, copie des pages du site Internet de l’établissement avec les textes, l’adresse du site internet 6. Le questionnaire Enseigne 7. Le questionnaire Envies 8. Les deux exemplaires des contrats signés par l’hôtelier. A parapher sur chaque page et à signer en deux exemplaires destinés à la FIL et à l’affilié : - Contrat d’engagement et de licence de marque « Logis » - Contrat de prestation de services Logis International Services Joindre : 9. Un RIB (pour les commissions –art 7.2 du contrat LIS– et les remboursements de chèques cadeaux) 10. Un Extrait KBis et un Arrêté de classement 11. Au moins 10 Photos, libres de droit et sans personnage, (CD Rom ou mail) représentant chacune les éléments suivants : façade, restaurant ou salle des petits déjeuners, chambres, piscine ou jardin, tout élément caractéristique de l’établissement (salon, réception, terrasse…). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. 12. Un dépliant de l’hôtel 13. Une photocopie des menus, formules et carte des vins B. Fiches d’adhésion aux Produits et Services Commerciaux Logis Optionnels : Formulaires d’adhésion divers : - Séminaires au Vert - Ecran Multitaux - Bouton Réserver C. Programme de fidélisation 2 A- Les documents obligatoires du dossier d’affiliation 3 ASSOCIATION LOGIS DE : _________________ 1. DEMANDE D’AFFILIATION LOGIS Nom(s) / Prénom(s) de l’hôtelier propriétaire exploitant ou du gérant et/ou associés de la société d’exploitation (joindre extrait Kbis) : ____________________________________________________________________________ Nom de l’Etablissement : __________________________________________________________________________ Adresse complète : _______________________________________________________________________________ Code Postal : ______________________ Localité : ________________________ Département : _______________ Téléphone : _____________________________________ Télécopie (fax) : _________________________________ E-mail : _______________________________________ Site Internet : _____________________________________ Hôtel avec Restaurant Hôtel sans Restaurant Nom de la société d’exploitation : __________________________________________________________________ Numéro SIRET : ______________________________Numéro TVA intracommunautaire ______________________ Etes-vous propriétaire des murs ? oui non Est-ce une transmission familiale ? (exonération des droits d’entrée) oui non Qualité de l’Exploitant : Directeur appointé Propriétaire exploitant Gérant libre Gérant appointé Propriétaire gérant Autre, précisez : CLASSEMENT Classement de l’hôtel : ___________ étoile(s) (joindre copie de l’arrêté de classement) FERMETURES • Dates de fermetures de l’hôtel Hebdomadaires: __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ • Dates de fermetures du restaurant Hebdomadaires : __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ 4 GPS Coordonnées X : __________________ Coordonnées Y : __________________ PMS ou AUTRE L’hôtel est-il équipé d’un PMS ? oui non Si oui, lequel : _____________________ Autre. Précisez : ___________________ EQUIPEMENTS 1. Partie hébergement : Rappel : 100 % des sanitaires complets exigés Nombre total de chambres : ____________________ 2. Langues étrangères pratiquées : Français Anglais Allemand Espagnol Italien Néerlandais Autre. Précisez : _________________________ 3. Cartes de Crédit acceptées : Mastercard / Visa American Express Diners Club JCB Autre. Précisez : _________________ 4. Equipements / Services : L’établissement possède en propre : Télévision dans toutes les chambres Internet dans toutes les chambres gratuit Canal + dans toutes les chambres Wifi dans toutes les chambres gratuit Satellite ou chaînes câblées dans toutes les Wifi dans tout l’établissement gratuit chambres Salle de réunion et séminaires Ascenseur Téléphone direct dans toutes les chambres Climatisation hôtel Climatisation restaurant Services : Hôtel totalement non-fumeur Labellisation « Eco-label » Garage fermé Gratuit Accès handicapés au restaurant Garage fermé Payant Accès handicapés à hôtel Parking privé Gratuit Labellisation « Tourisme et Handicap » à Parking privé Payant l’hôtel et au restaurant : Déficience : Parc ou jardin Motrice Piscine en plein air Comportementale Piscine couverte Auditive Sauna ou hammam Visuelle Massage / Bains bouillonnants / Jacuzzi Animaux acceptés au restaurant Gratuit Salle de gymnastique / musculation Animaux acceptés à l'hôtel Gratuit Tennis Animaux acceptés au restaurant Payant Aire de jeux pour les enfants Animaux acceptés à l'hôtel Payant 5 PRIX ETABLIS TAXES ET SERVICES INCLUS (base chambre double) Chambres (de la moins chère en basse saison à la plus chère en haute saison) : de ________ à ________ € Petit déjeuner (par personne) : de ________ à ________ € inclus OUI__________ NON Menus : de ________ à ________ € Formule Enfant (obligatoire) : _____________________________________________________________________ € Demi-pension (par personne sur la base de 2 personnes par chambre en haute saison) : de ________ à _______ € Je propose un tarif "Soirée Etape" CHOIX 1 : tarif unique à l'année (en euros) : ________€ ou CHOIX 2 : fourchette de prix (en euros) : de ________ à _______ € A ..................................... Le ................................... Visa de l’Hôtelier Nom : Signature Cachet de l’Etablissement Précédé de la mention "lu et approuvé" 6 RAPPORT D’UN RESPONSABLE DE L’ASSOCIATION Cet élément du dossier peut être déterminant, par conséquent l’avis doit être dûment circonstancié. ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ A .................................... Le................................... Visa du Président de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Signature Cachet de l’Association Départementale ou Régionale 7 2. COTISATIONS ET FRAIS ADHESION (Applicables du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015) Fédération Internationale des Logis HT TTC (20%) Quantité Total TTC Frais de dossier Logis (incluant la visite mystère pour un 850 € 1 020 € 1 établissement de 7 chambres et +) Frais de dossier Logis (incluant la visite mystère pour un établissem600 € 720 € 1 ent de 1 à 6 chambres) Total (1) Je joins un chèque de ___________ € correspondant aux frais de dossier (1) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Droit d'entrée par chambre (*) 35 € 42 € Total (2) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (2) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Redevance forfaitaire par chambre 40 € 48 € Pour les hôtels hors guide Location des enseignes (l'enseigne et la plaque m38,50 € 46,20 € illésimée sont la propriété exclusive de la FIL) Total (3) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (3) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Droit d'entrée Association Départementale Total (4) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (4) à l’ordre de l’Association départementale. (*) Exonération du droit d’entrée dans le cas de l’entrée dans la chaîne d’un deuxième établissement, pour un hôtelier déjà affilié de la chaîne Logis. Prise en charge des dépenses : Les frais d’hébergement, de nourriture et de boisson strictement nécessaires à la réalisation de l’audit en conformité avec la grille en vigueur sont à la charge de l’hôtelier audité. En dehors des prestations précitées, tout extra devra être réglé directement par l’auditeur auprès de l’Hôtelier. Dans le cas où l’affiliation n’est pas confirmée par la FIL : remboursement intégral du droit d’entrée, de la cotisation forfaitaire, de la location de l’enseigne et des frais de dossier à l’hôtelier. Dans le cas où l’hôtelier ne donne pas suite à sa demande d’affiliation malgré une décision d’affiliation favorable de la FIL : remboursement du droit d’entrée, de la cotisation forfaitaire et de la location de l’enseigne les frais de dossier restant acquis à la Fédération internationale des Logis. 8 ►AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE 9 10 3. SITE INTERNET INTERNATIONAL DES LOGIS : FICHE HOTEL Descriptif de l’établissement (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire mettant en valeur votre établissement et ses services : situation, spécialités, histoire, activités, etc. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Centres d’intérêts touristiques (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire sur : muséeèmes, églises (ex : XVI siècle) sites touristiques (nombre de km), parcs d’attraction, etc. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________D____e____s__c___r___i___p___t___i__f__ __d____e___ __p____r___Ø_____f__Ø_____r___e___n____c___e___ __s___a____i__s__i___ _________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ _________________e___t___ __e___n____v___o___y____Ø_____ __p___a____r___ __m_____a____i__l__ __ __ ___________________________________________________________________________________________________________________________________w____e____b___@______l__o___g____i__s___h___o___t__e____l__s__.__c____o___m_____ __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Accès et Informations complémentaires : comment s’y rendre + villes, aéroport, gare les plus proches avec distance. Exprimer les distances en km, et non en temps. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ -IMPORTANT- PHOTOS RECENTES A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DOSSIER : DETAILS TECHNIQUES : Au format JPEG (Cd-rom ou mail) : Façade, vue extérieure, salle de restaurant, chambres, salles de bain, piscine, jardin, terrasse, etc. Les photos doivent être libres de droit, sans personnage, de préférence en mode paysage (image plus large que haute) avec la plus grande taille possible (Pixels) via votre appareil photo numérique (un minimum de 3 clichés par thème). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. Attention : dans un souci de qualité rédactionnelle et de cohérence de l’ensemble du site, la FIL se réserve le droit, si nécessaire, d’écourter ou de réécrire les textes. Par ailleurs un visuel peut être refusé s’il n’est pas de qualité suffisante. L’hôtelier engage sa responsabilité sur les informations transmises et sur les droits qui s’y rattachent.11 4. QUESTIONNAIRE ENSEIGNES Le questionnaire « enseignes » est à renseigner par l’hôtelier et sa structure Logis locale. Ce questionnaire est à renvoyer à la FIL avec l’ensemble des éléments constitutifs du dossier d’adhésion. Il nous permettra, dans le cas d’une confirmation de votre adhésion, de vous livrer l’enseigne Logis. Votre dossier ne sera traité qu’une fois l’ensemble des pièces réunies. Situation Géographique Nous vous rappelons que, quel que soit le type d'enseigne, une autorisation préalable de pose doit être effectuée par vos soins à la mairie de votre commune. Nous nous dégageons de toutes responsabilités vis-à-vis des demandes d'autorisation qui vous incombent et qui sont à accomplir auprès de votre mairie. Il est donc nécessaire d’attendre l’autorisation de celle-ci afin de connaître le type d’enseigne accepté. Vous devez choisir l’enseigne lumineuse double face ou murale (voir ci-dessous), sauf si votre établissement se situe dans un site historique ou un site classé Votre établissement se situe dans : Un site historique : Oui Non Un site classé : Oui Non Si votre établissement est situé dans un site classé ou historique, vous devez effectuer une demande préalable de pose de l’enseigne auprès de votre mairie qui la fera suivre à l’architecte des bâtiments de France pour étude. Nous nous tenons à votre disposition pour vous fournir les documents techniques des enseignes. Type et quantité d’enseignes Si c’est l’enseigne lumineuse qui est retenue, vous devez vous assurer de la présence d’une coupure pompiers pour l’installation de l’enseigne. Sans cette coupure "pompiers, l’enseigne ne sera pas en conformité avec la législation européenne. Cocher un modèle d’enseigne Double Face Murale (simple face) Lumineuse Site Classé en émail Site historique en émail Si vous souhaitez plus d’une enseigne, celles-ci devront être du même type. La location annuelle est de 38,50 € HT l’unité quelque soit le type d’enseigne. Pour toute enseigne ou plaque millésimée supplémentaire, merci de l’indiquer dans le formulaire des frais d’adhésion. Vous pouvez trouver sur l’Intranet, le dossier technique complet des enseignes Logis. Il est rappelé que la pose et la dépose de l’enseigne et de la plaque millésimée sont à la charge exclusive de l’hôtelier, ainsi que le renvoi, après dépose, à l’adresse communiquée par la Fédération. Cachet de l Etablissement Signature de l’Hôtelier 12 5. QUESTIONNAIRE ENVIES Dans le cadre du site Internet, et au delà du moteur de recherche classique Logis (ville, hôtels, date…), nous proposons à nos clients un moteur de recherche par "Envies". Celui-ci a pour vocation de mettre en relief les spécificités de chaque Logis et de montrer la richesse et la diversité de notre offre. A travers ce moteur de recherche, le client peut cibler ses "envies" et sélectionner in fine un ou des établissements qui peuvent correspondre à ses attentes. Nous comptons sur vous et nous vous demandons de remplir ce questionnaire avec la plus grande exactitude afin de mettre en valeur les prestations que vous proposez aux clients. 1 – EAU et MER L’établissement se trouve à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Oui, mon établissement se situe à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Précisez : Bassin Canal Cascade Etang Fleuve Lac Mer Plan d'eau Rivière Torrent 2 - APPRENDRE L’hôtelier propose : Visite d'une distillerie Cours de cuisine Cours de filage de laine Visite d'une fromagerie Cours d'œnologie Dégustation de fromage Visite d'une savonnerie Cours de dessin Dégustation d'huile d'olives Visite d'un moulin à moudre Cours de peinture Dégustation de vin Visite de cave Cours de sculpture Dégustation de produits du terroir Visite d'un élevage à huîtres Cours de yoga Cueillette de châtaignes Visite de châteaux Cueillette de truffe Pêche à l'écrevisse Visite d'une brasserie à bière Cueillette de champignons Visite de ferme Cueillette de fruits Visite d'une cidrerie Découverte de la faune et de la flore Visite d'une champignonnière Cueillette fleurs et plantes comestibles Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 3 – INATTENDU L’hôtelier propose soit une activité qui sort de l'ordinaire (brame du cerf, balade à dos d'âne, balade en 2 CV) ou une architecture, typologie ou prestation spécifique (Château + repas médiéval, chambres troglodytes, etc). Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 100 % chocolat Balade en 2 CV Repas dans des caves à vin Apéritif champêtre en taxi campagnard Balade en gabarre Soirée médiévale Balade à dos d'âne Brame du cerf Balade en calèche Café littéraire Balade en mer en vedette privée Chercheur d'or 13 Baptême de plongée sous glace Découverte à pieds nus Balade en vieille traction Demeure troglodyte Balade en chiens de traîneau Elevage de bisons Balade en traîneau avec des chevaux comtois Excursions en 4x4 sur les sites archéologiques Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 4 - FAMILLES Je dispose de chambres communicantes : Nombre de chambres ____________________________ Je dispose de chambres quadruples : Nombre de chambres ____________________________ L’établissement se trouve à moins de 10 km d’une base de loisirs ou d’un parc d’attraction. Précisez : Aquarium Base nautique Centre aquatique Mini-golf Musées éducatifs Parc animalier Parc aquatique Parc aventure Parc d'attractions Parc de loisirs Parc découverte Parc Ludo éducatif Parc préhistorique Salle de jeux dans l'hôtel Station kids Zoo Base de loisirs 5 - SENSATIONS - Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : Avion Baptême de l'air Baptême de plongée Canyoning Catamaran ULM Circuit moto Deltaplane Hélicoptère Hydro speed Montgolfière Motoneige Parachute Para moteur Circuit Automobile Parapente Rafting Saut à l'élastique Spéléologie Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 6 - SPORT Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 4x4 Golf Luge Scooter de mer Surf Accrobranche Jet ski Moto Ski Vélo électrique Char à voile Karting Planche à voile Ski indoor Voile Equitation Canoë Kayak Quad Ski nautique Vol à voile Cyclo rail Kite surf Sports nautiques Windsurf Escalade Randonnée en raquettes 14 Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Le prestataire qui fournit la prestation est situé à 15 minutes maximum de l’établissement. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires.(Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ 7 - BIEN-ETRE et SPA L’envie est validée si la prestation soin du corps et 2 autres prestations dans la liste ci-dessous sont disponibles. (La prestation soin du corps est obligatoire et doit être prodiguée par un professionnel. Si cette prestation est proposée à l’extérieur de l’établissement, celle-ci doit être impérativement à moins de 5 mn à pied de l’hôtel. L'hôtelier s'engage à renseigner et à réserver pour le client la prestation (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) Je propose une prestation soin du corps Je possède au moins 2 des équipements suivants : Un hammam Un jacuzzi Un sauna Une piscine Salle de gym ou de musculation Un spa Les informations concernant les thématiques existantes à savoir : Vélo, Randonnée pédestre, Pêche, Neige, Bacchus, Nature/Silence, Caractère et Famille/Enfants ainsi que les Logis d’Exception seront reprises automatiquement sous les nouvelles « Envies » A ............................................. A ..................................... Le ............................................ Le ................................... Visa du Président Visa de l’Hôtelier de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Nom : Signature : Signature : Cachet de l’Association Départementale ou Cachet de l’Etablissement Régionale Précédé de la mention "lu et approuvé" 15 B- Fiches d’adhésion aux Produits et Services Commerciaux Logis Optionnels 16 FORMULAIRES D’ADHESION DIVERS Je désire souscrire au produit Séminaires au Vert Oui Non Je désire souscrire au produit Ecran Multi-Taux Oui Non Je désire souscrire au produit « Bouton Réserver » Oui Non A ............................................ Le ........................................... Visa de l’Hôtelier Nom : Signature Cachet de l’Etablissement Précédé de la mention "lu et approuvé" 17 C- Programme de FidØlitØ O Logis Conditions gØnØrales d’utilisation 1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME Le Programme de fidØlitØ O’Logis (le Programme) prpoosØ par la FØdØration Internationale des Logis (FLI ou Gestionnaire) a pour objet de faire bØnØficier les Membres du Prgoramme O’Logis des avantages dØcrits ci-aprŁs lorsd e leurs visites dans les h tels et restaurants Logis. 2. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME Tous les h tels du rØseau Logis en Europe participent au programme O’Logis. Seule la liste des Øtablisements Logis figurant sur le site internet «logishotels.com » peut servir de rØfØrence. Si un h tel quitte le rØseua Logis, aprŁs la rØservation mais avant le sØjour, le Membre ne gagenra aucun point et les offres spØciales ne seront plus valides aprŁs la date laquelle l’Øtablissement quitte le rØseau, mŒme si la rØservation avait ØtØ effectuØe avantt ec edtate. Pour tous les autres cas, Si le Membre se voit refuser tort un crØdit de points ou un avantage relatif son adhØsion, la responsabilitØ de la FIL se limitera l’enregistrement correct des points sur son compte, rØception d’un courrier recommandØ avec avis de rØception sous un dØlai dn’u mois compter de la contestation. 3. ADHESION AU PROGRAMME 3.1. CONDITIONS D’ADH SION Peuvent participer toutes les personnes physiques majeures au sens de la loi du pays du Membre et/ou ayant la capacitØ juridique pour contracter. Les mineurs ne peuvent pas participer au Programme. L’adhØsion au Programme est gratuite et la carte est strictement personnelle; elle ne peut Œter ni vendue ni prŒtØe. Elle ne constitue pas un moeyn de paiement. Chaque Carte mentionne le numØro d’identification individuel du Membre. Chaque Membre ne peut dØtenir qu’une seule carte O’Logis. Le Membre ne doit pas communiquer son numØro de carte ou mot de passe quiconque. Il est responsable de toute opØration depuis et vers son compte. La possessiond ’une adresse e-mail individuelle est indispensable pour adhØrer au Programme. Une mŒme adresse e-mail n’est pas accepØte pour deux Membres. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifiØ, en tout ou partie tout moment et sans prØavis; ils pourront prendre connaissance des modifications en consultant le site o-logis.com. Les prØsentes conditions gØnØrales d’utilisation sont applicables compter du 10/09/12. 3.2. MODALITES D’ADHESION 3.2.1. Dans les h tels et/ou restaurants Le Client d’un h tel et/ou restaurant Logis peut adhØrer au programme O’Logis l’h tel ou au restaurant lors de sa visite en s’adressant la rØception et en renseignant et signant le formulaire d’adhØsion. Le Client devra fournir les ØlØments nØcessaires cette adhØsion afin qu’une carte phyisque ou un numØro temporaire lui soit donnØ. Tant uq’il n’aura pas re u sa carte physique, ce numØro devra Œtre fourni par lcel ient auprŁs de chaque h tel ou restaurant pour chaque visite pouvant donner lieu un gain de points. 18 Le nouveau Membre recevra un e-mail et un SMS de confirmation de son adhØsion au Programme avec ses identifiants de Membre afin de lui permettre l’activation de son compte sur le site o-logis.com. Il pourra alors bØnØficier de l’intØgralitØ des services du Programme: accŁs aux diffØrentes fonctoinnalitØs du site O’Logis (consultation du compte points, conversion des points ). Le nouveau Membre pourra tout moment se connecter sur le site o-logis.com. 3.2.2. Sur le site o-logis.com L’adhØsion au Programme O’Logis peut Øgalement sea ifre via un formulaire d’adhØsion disponible sur le site internet o-logis.com. A l’issue de cette inscription, le Membre re oit un e-mail et un SMS de confirmation d’adhØsion avec un numØro de Membre temporaire aux coordonnØes qu’il a renseginØes lors de son adhØsion. Ce numØro de Membre lupie rmet de bØnØficier immØdiatement de l’intØgralitØ des secrevsi du Programme. Le Membre pourra rØcupØrer sa catre physique avec un numØro dØfinitif lors de sa prochaine visite dasn un h tel et/ou restaurant Logis. 4. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE La Carte est remise au Membre l’issue de sa premiŁre visite l’h tel et/ou au restaurant et de son inscription au Programme. Pour bØnØficier de ses avantages, le Membre doit indiquer son numØro de Membre ou prØsente rsa Carte dŁs son arrivØe l’h tel et/ou au restaurant. Le respect de ces dispositions conditionne l’octroi des avantages du Programme. Les engagements ou rŁgles respecter par le Membre: prØsenter sa carte et/ou son numØro de Membre l’arrivØe l’h tel ou au restaurant, ne pas prŒter ou cØder sa carte un tiers, ne pas frauder ou tenter de frauder pour se voir attribuer des points, en cas de perte ou de vol : le Membre doit en informer le Gestionnaire du programme en utilisant la rubrique « mon compte » 5. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION 5.1. A L’INITIATIVE DU MEMBRE Le Membre peut dØcider tout moment de ne plus faire partie du Programme O’Logis. Cette fin d’adhØsio nimplique un retrait complet du Programme et la fin dØfinitive de toute relation entre le programme O’Logis et le Membre. Le Membre peut procØder cette rØsiliation en envoyant un courrier recommandØ en stipulant son souhait de rØsilier son adhØsion au Programme. Ce courrier devra Œtre adresØs la FØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Ce retrait entraine la perte de la totalitØ des points son actif au jour de cette rØsiliation et la suppression complŁte de toutes les donnØes relatives au Membre dans la base de donnØes O’Logis. La suppression des donnØes personnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dansl es deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme . 5.2. A L’INITIATIVE DU GESTIONNAIRE DU PROGRAMME Toute utilisation de la Carte (du Programme) O’Logis contraire aux prØsentes conditions gØnØrales pouar rŒtre sanctionnØe par l’annulation immØdiate de la carte, de ses avantages, la cl ture de son compte et la suppression de l’ensemble des points O’Logis cumulØs, sans qu’aucune indemnitØ ne puis sŒetre rØclamØe par le Membre quelque titre que c seoit. En cas d’arrŒt du Programme l’initiative du Gestoinnaire pour tout autres motifs qu’une utilisation contraire par le Membre aux prØsentes conditions, ce dernier disposera d’un dØlai de 2 mois aprŁs cl ture du Programme pour transformer l’ensemble de ses points en chŁque fidØlitØ. Au-d e dle cette date, ses points ne pourront plus faire l’objet d’aucune 19 conversion en chŁque fidØlitØ O’Logis. La suppression des donnØs peersonnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dans les deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme. 6. CUMUL DE POINTS O’LOGIS Les points O’Logis ne peuvent Œtre transfØrØs uanu tre Membre. Les points O’Logis n’ont aucune valeur monØtaire e atucune somme d’argent ne peut Œtre remise pour de spoints O’Logis perdus ou non utilisØs . 6.1. R¨GLES D’ACQUISITION DANS LES H TELS ET/OU RESTAURANTS Les Membres du programme O’Logis acquiŁrent des ponits sur la base suivante : 1 dØpensØ = 2 points Le seuil pour le gain en points est fixØ 20 minimum par personne. 6.2. CHANGE ET ARRONDI 6.2.1. Calcul de l’arrondi Ne peut Œtre crØditØ qu’un nombre entier de poin tSsi. l’application du taux de conversion euros / points O’Logis aboutit un nombre dØcimal de points, le nombre de points O’Logis crØditØ sera le nombre entier immØdiatement inrfiØeur si la dØcimale est infØrieure 5, et le nombre entier immØdiatement supØrieur si la dØcimale est Øgale ou psØrieure 5. Ainsi, par exemple : _ 280,40 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 61 points O’Logis, _ 280,80 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 62 points O’Logis. 6.3. VALIDIT DES POINTS Les points O’logis sont valables 12 mois fin de trimestre soit une validitØ comprise entre 12 et 15 mois selon la date de l’Ømission du point. Par exemple, les points cumulØs en janvier 2013 sont valables jusqu’au 31 mars 2014 soit 15 mois, les points cumulØs en fØvrier 2013, sont valables Øgamleent jusqu’en mars 2014, soit 14 mois. 6.4. GAIN DE POINTS O’LOGIS Un crØdit de points ne peut s’effectuer que sur une seule carte O’Logis. 6.4.1. Les prestations Øligibles - h tel - restaurant - h tel/restaurant - autres prestations selon l’Øtablissement, se renesigner auprŁs de votre h telier 6.4.2. Les tarifs Øligibles Les Tarifs Øligibles donnent droit aux avantages du Programme. Sont Øligibles, tous les tarifs publics, affichØs usr l’Øtablissement. Ne sont pas Øligibles les tarifs suivants : les tarifs nØgociØs les tarifs groupes, sØminaires et banquets les tarifs Tour Operateurs 20 6.4.3. Restrictions liØes aux modalitØs de vent e Les chambres dont la rØservation est effectuØe parle biais d’un agent ou d’une partie tierce, par exemple un voyagiste, Tour Operateur ou un canal de distribution l’exception de la Centrale de RØservation des Logis (L.I.S) suri nternet ne donnent droit aucun crØdit de points ou autre avantage liØ au Programme, l’exception des rØservations effcetuØes en cas d’accords commerciaux conclus entre une sociØtØ et LIS ou laF IL. 6.4.4. Les dØpenses Øligible s Les dØpenses Øligibles partir de 20 par personne comprennent : les dØpenses liØes d’autres prestations sont Øilgibles selon les Øtablissements. Exceptions/Ne sont pas Øligibles (sØjours ou frais ne donnant pas droit au gain de points ou autre avantage liØ au Programme) Toutes les prestations annexes en supplØment d’une rØservation effectuØe via un Tour OpØrateur ne snot pas Øligibles au gain de points O’Logis. les taxes (taxe de sØjour entre autres), pourboires, frais de services et autres frais applicables ; les dØpenses effectuØes dans le cadre de l’organsiation d’un sØminaire sociØtØ, d’un banquet, ou dtoeu te autre manifestation, mŒme privØe, donnant lieu un rŁglmeent global par le Membre. 7. CONVERSION DES POINTS O’LOGIS Les points O’Logis peuvent Œtre convertis en chŁquse fidØlitØ O’Logis. Toute demande de conversion de points O’Logis en chŁques fidØlitØ, est irrØversib le . 7.1. CONVERSION EN CH¨QUES FIDELITE O’LOGIS Chaque fois que le nombre de points O’Logis cumulØss ur son compte points aura atteint un seuil de points O’Logis dØfini (solde du relevØ de compte en ligne faisant foi), le Membre pourra convertir ses points O’Logis en chŁques fidØlitØ O’Logis. Ce seuil de points O’Logis est dØfini dans la rubrique « Mon compte ». Le descriptif des chŁques fidØltiØ O’Logis (valeurs et barŁmes de conversion) est Øgalement disponibles ur le site ologis.logishotels.com, rubrique « Mes chŁques fidØlitØ » . 7.1.1. ChŁque fidØlitØ O’Log i sLes chŁques fidØlitØ O’Logis sont des chŁques au rfmoat Ølectronique ou imprimable depuis le site o-logis.com. Ils sont acceptØs dans tous les h tels du rØseau Logis en Europe, sans restriction de jour, jusqu’ la date de fin de validitØ (1 an compter de la date de crØation) et sauf stipulations prØvues l’article 2. Ils permettent de payer en totalitØ ou partiellement les prestations effectuØes dans l’un des h tels-restaurants Logis. Hors zone euro, le cours de change utilisØ sera celui appliquØ par l’h tel au moment du dØpart. Les chŁuqes fidØlitØ O’Logis sont cessibles et non nominaftsi. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ont une durØe de vailtiØd de 1 an (date de validitØ mentionnØe sur le chqŁue). Pour Œtre valide, l’utilisation du chŁque au form aØtlectronique, au format papier ou sur simple prØsnetation de son numØro comme mode de paiement doit s’effectuer avant l’expiration de la date de validitØ dudit chŁque l’h tel et/ou au restaurant. Le rŁglement en chŁque fidØlitØ O’Logis doit s’ecfftueer l’h tel ou au restaurant. Le numØro du titre qui aura ØtØ prØsentØ pour le rŁglement de la prestation ne sera plus valide et ne pourra Œtr eainsi rØutilisØ par le Membre). Plusieurs chŁques fidØlitØ O’Logis peuvent Œtrel uistØis pour le rŁglement d’une mŒme prestation et eislt possible de complØter la valeur du titre par tout autre moyen de paiement acceptØ par les h tels. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ne peuvent Œtre ni rpelmacØs ni remboursØs ou faire l’objet d’u nouveau crØdit de points O’Logis en cas de perte, vol, dØtØrioration ou dØspsaement de la date de validitØ. Aucune monnaie ne peut Œtre rendue sur un chŁque fidØlitØ O’Logis . 21 8. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES R CLAMATION A LA FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS : Si le Membre constate que ses points O’Logis n’ontp as ØtØ correctement crØditØs, il peut demander clao rrection de son solde selon les conditions suivantes: il dispose d’un dØlai de deux (2) mois suivant ce sØjour (date ed dØpart faisant foi), pour transmettre le formulaire de rØclamation correspondant dans la rubrique Service Clients du site ou par courrier la FIL. Il devra expliquer l’objet de sa rØclamation et jonidre une copie de la note d’h tel concernØe. Cette facture ne doit pas inclure de modifications manuscrites, seul le format ØditØ par l’h tel fait foi. Afin de donner lieu ua crØdit de points O’Logis, la facture correspondant la rØclamation doit impØrativement Œtre Øtablie au nom du Membre. 9. COMMUNICATION DU PROGRAMME Le Membre peut prendre connaissance de toutes les informations liØes son adhØsion au Programme O’Loigs sur le site o-logis.com. Il est proposØ aux Membres O’Logis ayant adhØrØ aPur ogramme de recevoir les communications commerciales Ølectroniques et par SMS de ce dernier. Le Membre recevra par e-mail et SMS les informations commerciales relatives au programme O’Logis. Si le Membre ne souhaite plus recevoir de communications commerciales par e-mail et/ou SMS, il peut tout moment se dØsabonner (en allant sur son compte personnel et en cliquant sur « se dØsabonner » dans la rubrique « mes informations »). Tout changement d’adresse e-mail, de tØlØphone moblei, de nom et/ou postale, ou toute autre indication pouvant Œtre nØcessaire devra Œtre effectuØe par le Membre suor ns compte O’Logis sur le site o-logis.com. 10. CNIL & LOI APPLICABLE Les donnØes collectØes sont traitØes par la FØdØiorant Internationale des Logis, responsable du traitement, dans le cadre de l’adhØsion et la gestion du Programme ainsi que del a gestion des rØclamations et de l’envoi d’informtaions et communications. ConformØment aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiØe, chaque Membre du Programme disposed ’un droit d’accŁs, d’interrogation, de rectification et de suppression des donnØes le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif lØgitime ce que les donnØes caractŁre pesronnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et d’un droit d’opposition la prospection notamment commerciale. L’exercice de son droit de suppression des donnØes par le Membre au cours du Programme donnera lieu la rØsiliation du Programme au sens de l’article 5.1 des prØsentes conditions. Il peut exercer ses droits par courrier postal accompagnØ de la copie d’un titre d’identitØ signØ adressØ L FaØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Toute adhØsion au Programme implique l’acceptations ans rØserve de ces conditions gØnØrales par les Mmebres. Les prØsentes conditions gØnØrales prØvalent sur touetx tte antØrieur. En cas de litige entre un Membre et la FØdØration nIternationale des Logis, les parties s’engagent rechercher en prioritØ un rŁglement amiable. LA LOI FRANCAISE EST SEULE APPLICABLE. Tout diffØrend ou litige qui surviendrait dans le cadre des prØsentes qui ne serait pas rØsolu l’amiable enter les parties sera soumis aux tribunaux compØtentsd e Paris. La version la plus rØcente des prØsentes ConditionsG ØnØrales d’Utilisation du Programme O’Logis est sdpionible sur le site web et remplace toutes les versions prØcØdentes . 22 23  DOSSIER AFFILIATION UNIQUE LOGIS EXCEPTION France HOTEL AVEC RESTAURANT HOTEL SANS RESTAURANT A remplir attentivement en lettres capitales d’imprimerie et en respectant scrupuleusement les cases correspondantes. Si le Comité de la Charte prononce votre affiliation, les renseignements fournis dans le présent questionnaire serviront en partie pour la promotion de votre hôtel sur Internet. 1 CONSTITUTION DU DOSSIER D’ADHESION La visite d’affiliation sera diligentée auprès du Cabinet extérieur dès que l’ensemble des pièces du dossier sera réceptionné par la Fédération Internationale des Logis. A. Le dossier d’affiliation doit comporter obligatoirement les documents suivants : A remplir : 1. Demande d'Affiliation Logis avec avis circonstancié de l’Association 2. Cotisations et Frais d’adhésion + + joindre 3 chèques à l’ordre de la FIL et 1 chèque à l'ordre de l'Association Départementale (tarifs en vigueur lors de la demande). - Le 1er chèque couvrira les frais de la visite correspondant aux frais de dossier. - Le 2ème chèque comprendra le montant du droit d’entrée - Le 3ème chèque, correspondra au forfait cotisation, à la location de l’enseigne, aux frais du kit Nouvel Affilié et de la plaque millésimée. - Le 4ème chèque correspondra au montant du droit d’entrée départemental. 3. Le mandat sepa LIS 4. Le mandat sepa FIL 5. La fiche de renseignements Internet ou à défaut, copie des pages du site Internet de l’établissement avec les textes, l’adresse du site internet 6. Le questionnaire Enseigne 7. Le questionnaire Envies 8. Les deux exemplaires des contrats signés par l’hôtelier. A parapher sur chaque page et à signer en deux exemplaires destinés à la FIL et à l’affilié : - Contrat d’engagement et de licence de marque « Logis » - Contrat de prestation de services Logis International Services Joindre : 9. Un RIB (pour les commissions –art 7.2 du contrat LIS– et les remboursements de chèques cadeaux) 10. Un Extrait KBis et un Arrêté de classement 11. Au moins 10 Photos, libres de droit et sans personnage, (CD Rom ou mail) représentant chacune les éléments suivants : façade, restaurant ou salle des petits déjeuners, chambres, piscine ou jardin, tout élément caractéristique de l’établissement (salon, réception, terrasse…). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. 12. Un dépliant de l’hôtel 13. Une photocopie des menus, formules et carte des vins B. Fiches d’adhésion aux Produits et Services Commerciaux Logis Optionnels : Formulaires d’adhésion divers : - Séminaires au Vert - Ecran Multitaux - Bouton Réserver C. Programme de fidélisation 2 A- Les documents obligatoires du dossier d’affiliation 3 ASSOCIATION LOGIS DE : _________________ 1. DEMANDE D’AFFILIATION LOGIS Nom(s) / Prénom(s) de l’hôtelier propriétaire exploitant ou du gérant et/ou associés de la société d’exploitation (joindre extrait Kbis) : ____________________________________________________________________________ Nom de l’Etablissement : __________________________________________________________________________ Adresse complète : _______________________________________________________________________________ Code Postal : ______________________ Localité : ________________________ Département : _______________ Téléphone : _____________________________________ Télécopie (fax) : _________________________________ E-mail : _______________________________________ Site Internet : _____________________________________ Hôtel avec Restaurant Hôtel sans Restaurant Nom de la société d’exploitation : __________________________________________________________________ Numéro SIRET : ______________________________Numéro TVA intracommunautaire ______________________ Etes-vous propriétaire des murs ? oui non Est-ce une transmission familiale ? (exonération des droits d’entrée) oui non Qualité de l’Exploitant : Directeur appointé Propriétaire exploitant Gérant libre Gérant appointé Propriétaire gérant Autre, précisez : CLASSEMENT Classement de l’hôtel : ___________ étoile(s) (joindre copie de l’arrêté de classement) FERMETURES • Dates de fermetures de l’hôtel Hebdomadaires: __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ • Dates de fermetures du restaurant Hebdomadaires : __________________________________________________________________________________ Annuelles : _______________________________________________________________________________________ 4 GPS Coordonnées X : __________________ Coordonnées Y : __________________ PMS ou AUTRE L’hôtel est-il équipé d’un PMS ? oui non Si oui, lequel : _____________________ Autre. Précisez : ___________________ EQUIPEMENTS 1. Partie hébergement : Rappel : 100 % des sanitaires complets exigés Nombre total de chambres : ____________________ 2. Langues étrangères pratiquées : Français Anglais Allemand Espagnol Italien Néerlandais Autre. Précisez : _________________________ 3. Cartes de Crédit acceptées : Mastercard / Visa American Express Diners Club JCB Autre. Précisez : _________________ 4. Equipements / Services : L’établissement possède en propre : Télévision dans toutes les chambres Internet dans toutes les chambres gratuit Canal + dans toutes les chambres Wifi dans toutes les chambres gratuit Satellite ou chaînes câblées dans toutes les Wifi dans tout l’établissement gratuit chambres Salle de réunion et séminaires Ascenseur Téléphone direct dans toutes les chambres Climatisation hôtel Climatisation restaurant Services : Hôtel totalement non-fumeur Labellisation « Eco-label » Garage fermé Gratuit Accès handicapés au restaurant Garage fermé Payant Accès handicapés à hôtel Parking privé Gratuit Labellisation « Tourisme et Handicap » à Parking privé Payant l’hôtel et au restaurant : Déficience : Parc ou jardin Motrice Piscine en plein air Comportementale Piscine couverte Auditive Sauna ou hammam Visuelle Massage / Bains bouillonnants / Jacuzzi Animaux acceptés au restaurant Gratuit Salle de gymnastique / musculation Animaux acceptés à l'hôtel Gratuit Tennis Animaux acceptés au restaurant Payant Aire de jeux pour les enfants Animaux acceptés à l'hôtel Payant 5 PRIX ETABLIS TAXES ET SERVICES INCLUS (base chambre double) Chambres (de la moins chère en basse saison à la plus chère en haute saison) : de ________ à ________ € Petit déjeuner (par personne) : de ________ à ________ € inclus OUI__________ NON Menus : de ________ à ________ € Formule Enfant (obligatoire) : _____________________________________________________________________ € Demi-pension (par personne sur la base de 2 personnes par chambre en haute saison) : de ________ à _______ € Je propose un tarif "Soirée Etape" CHOIX 1 : tarif unique à l'année (en euros) : ________ € ou CHOIX 2 : fourchette de prix (en euros) : de ________ à _______ € A ..................................... Le ................................... Visa de l’Hôtelier Nom : Signature Cachet de l’Etablissement Précédé de la mention "lu et approuvé" 6 RAPPORT D’UN RESPONSABLE DE L’ASSOCIATION Cet élément du dossier peut être déterminant, par conséquent l’avis doit être dûment circonstancié. ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ A .................................... Le................................... Visa du Président de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Signature Cachet de l’Association Départementale ou Régionale 7 2. COTISATIONS ET FRAIS ADHESION (Applicables du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015) Fédération Internationale des Logis HT TTC (20%) Quantité Total TTC Frais de dossier Logis (incluant la visite mystère) 900 € 1 080€ 1 Total (1) Je joins un chèque de ___________ € correspondant aux frais de dossier (1) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Droit d'entrée par chambre (*) 35 € 42 € Total (2) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (2) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Redevance forfaitaire par chambre 40 € 48 € Pour les hôtels hors guide Location des enseignes (l'enseigne et la plaque m38,50 € 46,20 € illésimée sont la propriété exclusive de la FIL) Total (3) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (3) à l’ordre de la Fédération Internationale des Logis. HT TTC (20%) Quantité Total TTC Droit d'entrée Association Départementale Total (4) Je joins un chèque de ____________ € correspondant au montant (4) à l’ordre de l’Association départementale. (*) Exonération du droit d’entrée dans le cas d’une succession familiale en ligne directe (parents à enfants ou petits-enfants, ou les contraires, neveux et nièces). Fournir un justificatif. Prise en charge des dépenses : Les frais d’hébergement, de nourriture et de boisson strictement nécessaires à la réalisation de l’audit en conformité avec la grille en vigueur sont à la charge de l’hôtelier audité. En dehors des prestations précitées, tout extra devra être réglé directement par l’auditeur auprès de l’Hôtelier. Dans le cas où l’affiliation n’est pas confirmée par la FIL : remboursement intégral du droit d’entrée, de la cotisation forfaitaire, de la location de l’enseigne et des frais de dossier à l’hôtelier. Dans le cas où l’hôtelier ne donne pas suite à sa demande d’affiliation malgré une décision d’affiliation favorable de la FIL : remboursement du droit d’entrée, de la cotisation forfaitaire et de la location de l’enseigne les frais de dossier restant acquis à la Fédération internationale des Logis. 8 ►AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENT AUTOMATIQUE 9 10 3. SITE INTERNET INTERNATIONAL DES LOGIS : FICHE HOTEL Descriptif de l’établissement (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire mettant en valeur votre établissement et ses services : situation, spécialités, histoire, activités, etc. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Centres d’intérêts touristiques (500 caractères min. Sous Document Word) Commentaire sur : muséeèmes, églises (ex : XVI siècle) sites touristiques (nombre de km), parcs d’attraction, etc. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________D____e____s__c___r___i___p___t___i__f__ __d____e___ __p____r___Ø_____f__Ø_____r___e___n____c___e___ __s___a____i__s__i___ _________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ _________________e___t___ __e___n____v___o___y____Ø_____ __p___a____r___ __m_____a____i__l__ __ __ ___________________________________________________________________________________________________________________________________w____e____b___@______l__o___g____i__s___h___o___t__e____l__s__.__c____o___m_____ __________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Accès et Informations complémentaires : comment s’y rendre + villes, aéroport, gare les plus proches avec distance. Exprimer les distances en km, et non en temps. ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ -IMPORTANT- PHOTOS RECENTES A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DOSSIER : DETAILS TECHNIQUES : Au format JPEG (Cd-rom ou mail) : Façade, vue extérieure, salle de restaurant, chambres, salles de bain, piscine, jardin, terrasse, etc. Les photos doivent être libres de droit, sans personnage, de préférence en mode paysage (image plus large que haute) avec la plus grande taille possible (Pixels) via votre appareil photo numérique (un minimum de 3 clichés par thème). La FIL reste seule décisionnaire de la ligne éditoriale de son site Internet et peut être amenée à refuser la publication de certaines photos. Attention : dans un souci de qualité rédactionnelle et de cohérence de l’ensemble du site, la FIL se réserve le droit, si nécessaire, d’écourter ou de réécrire les textes. Par ailleurs un visuel peut être refusé s’il n’est pas de qualité suffisante. L’hôtelier engage sa responsabilité sur les informations transmises et sur les droits qui s’y rattachent. 11 4. QUESTIONNAIRE ENSEIGNES M. / Mme / Mlle Nom : Prénom : Nom de l'établissement Adhérent : Adresse Code postal / Localité CP : Localité : Le questionnaire « enseignes » est à renseigner par l’hôtelier et sa structure Logis locale. Ce questionnaire est à renvoyer à la FIL avec l’ensemble des éléments constitutifs du dossier d’adhésion. Il nous permettra, dans le cas d’une confirmation de votre adhésion, de vous livrer l’enseigne Logis. Votre dossier ne sera traité qu’une fois l’ensemble des pièces réunies. Situation Géographique Votre établissement se situe dans : Un site historique : Oui Non Un site classé : Oui Non Ne sait pas : Oui Non Nous vous rappelons que, quel que soit le type d'enseigne, une autorisation préalable de pose doit être effectuée par vos soins à la mairie de votre commune. Nous nous dégageons de toutes responsabilités vis-à-vis des demandes d'autorisation qui vous incombent et qui sont à accomplir auprès de votre mairie. Il est donc nécessaire d’attendre l’autorisation de celle-ci afin de connaître le type d’enseigne acceptée. Si votre établissement est situé dans un site classé ou historique, vous devez effectuer une demande préalable de pose de l’enseigne auprès de votre mairie qui la fera suivre à l’architecte des bâtiments de France pour étude. Nous nous tenons à votre disposition pour vous fournir les documents techniques des enseignes. Type et quantité d’enseignes Si c’est l’enseigne lumineuse qui est retenue, vous devez vous assurer de la présence d’une coupure pompier pour l’installation de l’enseigne. Sans cette coupure pompier, l’enseigne ne sera pas en conformité avec la législation européenne. Cocher un modèle d’enseigne Double Face Mural (simple face) Logis d’Exception Si vous souhaitez plus d’une enseigne, celles-ci devront être du même type. La location annuelle est de 38,50 HT l’unité quelque soit le type d’enseigne. Une seule plaque millésimée et son support étant prévus et compris dans vos cotisations, toute plaque supplémentaire sera facturée 15 € HT par an et par unité. Pour toute enseigne ou plaque millésimée supplémentaire, merci de l’indiquer dans le formulaire de cotisation Vous pouvez trouver sur l’Intranet, le dossier technique complet des enseignes Logis. Après réception du dossier complet, nous serons en mesure de diligenter la visite d’audit. Signature de l’Hôtelier Cachet de l Etablissement 12 5. QUESTIONNAIRE ENVIES Dans le cadre du site Internet, et au delà du moteur de recherche classique Logis (ville, hôtels, date…), nous proposons à nos clients un moteur de recherche par "Envies". Celui-ci a pour vocation de mettre en relief les spécificités de chaque Logis et de montrer la richesse et la diversité de notre offre. A travers ce moteur de recherche, le client peut cibler ses "envies" et sélectionner in fine un ou des établissements qui peuvent correspondre à ses attentes. Nous comptons sur vous et nous vous demandons de remplir ce questionnaire avec la plus grande exactitude afin de mettre en valeur les prestations que vous proposez aux clients. 1 – EAU et MER L’établissement se trouve à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Oui, mon établissement se situe à moins de 500 mètres d'un lac ou en bord de rivière, de canal… Précisez : Bassin Canal Cascade Etang Fleuve Lac Mer Plan d'eau Rivière Torrent 2 - APPRENDRE L’hôtelier propose : Visite d'une distillerie Cours de cuisine Cours de filage de laine Visite d'une fromagerie Cours d'œnologie Dégustation de fromage Visite d'une savonnerie Cours de dessin Dégustation d'huile d'olives Visite d'un moulin à moudre Cours de peinture Dégustation de vin Visite de cave Cours de sculpture Dégustation de produits du terroir Visite d'un élevage à huîtres Cours de yoga Cueillette de châtaignes Visite de châteaux Cueillette de truffe Pêche à l'écrevisse Visite d'une brasserie à bière Cueillette de champignons Visite de ferme Cueillette de fruits Visite d'une cidrerie Découverte de la faune et de la flore Visite d'une champignonnière Cueillette fleurs et plantes comestibles Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 3 – INATTENDU L’hôtelier propose soit une activité qui sort de l'ordinaire (brame du cerf, balade à dos d'âne, balade en 2 CV) ou une architecture, typologie ou prestation spécifique (Château + repas médiéval, chambres troglodytes, etc). Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 100 % chocolat Balade en 2 CV Repas dans des caves à vin Apéritif champêtre en taxi campagnard Balade en gabarre Soirée médiévale Balade à dos d'âne Brame du cerf Balade en calèche Café littéraire 13 Balade en mer en vedette privée Chercheur d'or Baptême de plongée sous glace Découverte à pieds nus Balade en vieille traction Demeure troglodyte Balade en chiens de traîneau Elevage de bisons Balade en traîneau avec des chevaux comtois Excursions en 4x4 sur les sites archéologiques Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 4 - FAMILLES Je dispose de chambres communicantes : Nombre de chambres ____________________________ Je dispose de chambres quadruples : Nombre de chambres ____________________________ L’établissement se trouve à moins de 10 km d’une base de loisirs ou d’un parc d’attraction. Précisez : Aquarium Base nautique Centre aquatique Mini-golf Musées éducatifs Parc animalier Parc aquatique Parc aventure Parc d'attractions Parc de loisirs Parc découverte Parc Ludo éducatif Parc préhistorique Salle de jeux dans l'hôtel Station kids Zoo Base de loisirs 5 - SENSATIONS - Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : Avion Baptême de l'air Baptême de plongée Canyoning Catamaran ULM Circuit moto Deltaplane Hélicoptère Hydro speed Montgolfière Motoneige Parachute Para moteur Circuit Automobile Parapente Rafting Saut à l'élastique Spéléologie Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Un prestataire extérieur fournit la prestation. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires. (Précisez quelle(s) prestation(s) et la distance à laquelle elle se situe de l’hôtel). ________________________________ 6 - SPORT Je propose une ou plusieurs des prestations suivantes : 4x4 Golf Luge Scooter de mer Surf Accrobranche Jet ski Moto Ski Vélo électrique Char à voile Karting Planche à voile Ski indoor Voile Equitation Canoë Kayak Quad Ski nautique Vol à voile Cyclo rail Kite surf Sports nautiques Windsurf Escalade Randonnée en raquettes 14 Je propose moi-même cette prestation sous réserve de disposer de toutes les assurances et d’avoir rempli toutes les formalités administratives requises pour la prestation concernée. (Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ Le prestataire qui fournit la prestation est situé à 15 minutes maximum de l’établissement. L'hôtelier s'engage à renseigner le client (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) et est à même d'effectuer lui-même la réservation auprès des prestataires.(Précisez quelle(s) prestation(s)). ________________________________ 7 - BIEN-ETRE et SPA L’envie est validée si la prestation soin du corps et 2 autres prestations dans la liste ci-dessous sont disponibles. (La prestation soin du corps est obligatoire et doit être prodiguée par un professionnel. Si cette prestation est proposée à l’extérieur de l’établissement, celle-ci doit être impérativement à moins de 5 mn à pied de l’hôtel. L'hôtelier s'engage à renseigner et à réserver pour le client la prestation (horaires, tarifs, période de fermeture, conditions requises, etc…) Je propose une prestation soin du corps Je possède au moins 2 des équipements suivants : Un hammam Un jacuzzi Un sauna Une piscine Salle de gym ou de musculation Un spa Les informations concernant les thématiques existantes à savoir : Vélo, Randonnée pédestre, Pêche, Neige, Bacchus, Nature/Silence, Caractère et Famille/Enfants ainsi que les Logis d’Exception seront reprises automatiquement sous les nouvelles « Envies » A ............................................. A ..................................... Le ............................................ Le ................................... Visa du Président Visa de l’Hôtelier de l’Association Départementale ou Régionale Nom : Nom : Signature : Signature : Cachet de l’Association Départementale ou Cachet de l’Etablissement Régionale Précédé de la mention "lu et approuvé" 15 B- Fiches d’adhésion aux Produits et Services Commerciaux Logis Optionnels 16 2- FORMULAIRES D’ADHESION DIVERS Je désire souscrire au produit Séminaires au Vert Oui Non Je désire souscrire au produit Ecran Multi-Taux Oui Non Je désire souscrire au produit « Bouton Réserver » Oui Non A ............................................ Le ........................................... Visa de l’Hôtelier Nom : Signature Cachet de l’Etablissement Précédé de la mention "lu et approuvé" 17 C- Programme de FidØlitØ O Logis Conditions gØnØrales d’utilisation 1. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME Le Programme de fidØlitØ O’Logis (le Programme) prpoosØ par la FØdØration Internationale des Logis (FLI ou Gestionnaire) a pour objet de faire bØnØficier les Membres du Prgoramme O’Logis des avantages dØcrits ci-aprŁs lorsd e leurs visites dans les h tels et restaurants Logis. 2. HOTELS PARTICIPANT AU PROGRAMME Tous les h tels du rØseau Logis en Europe participent au programme O’Logis. Seule la liste des Øtablisements Logis figurant sur le site internet «logishotels.com » peut servir de rØfØrence. Si un h tel quitte le rØseua Logis, aprŁs la rØservation mais avant le sØjour, le Membre ne gagenra aucun point et les offres spØciales ne seront plus valides aprŁs la date laquelle l’Øtablissement quitte le rØseau, mŒme si la rØservation avait ØtØ effectuØe avantt ec edtate. Pour tous les autres cas, Si le Membre se voit refuser tort un crØdit de points ou un avantage relatif son adhØsion, la responsabilitØ de la FIL se limitera l’enregistrement correct des points sur son compte, rØception d’un courrier recommandØ avec avis de rØception sous un dØlai dn’u mois compter de la contestation. 3. ADHESION AU PROGRAMME 3.1. CONDITIONS D’ADH SION Peuvent participer toutes les personnes physiques majeures au sens de la loi du pays du Membre et/ou ayant la capacitØ juridique pour contracter. Les mineurs ne peuvent pas participer au Programme. L’adhØsion au Programme est gratuite et la carte est strictement personnelle; elle ne peut Œter ni vendue ni prŒtØe. Elle ne constitue pas un moeyn de paiement. Chaque Carte mentionne le numØro d’identification individuel du Membre. Chaque Membre ne peut dØtenir qu’une seule carte O’Logis. Le Membre ne doit pas communiquer son numØro de carte ou mot de passe quiconque. Il est responsable de toute opØration depuis et vers son compte. La possessiond ’une adresse e-mail individuelle est indispensable pour adhØrer au Programme. Une mŒme adresse e-mail n’est pas accepØte pour deux Membres. Les Membres du Programme acceptent que celui-ci soit modifiØ, en tout ou partie tout moment et sans prØavis; ils pourront prendre connaissance des modifications en consultant le site o-logis.com. Les prØsentes conditions gØnØrales d’utilisation sont applicables compter du 10/09/12. 3.2. MODALITES D’ADHESION 3.2.1. Dans les h tels et/ou restaurants Le Client d’un h tel et/ou restaurant Logis peut adhØrer au programme O’Logis l’h tel ou au restaurant lors de sa visite en s’adressant la rØception et en renseignant et signant le formulaire d’adhØsion. Le Client devra fournir les ØlØments nØcessaires cette adhØsion afin qu’une carte phyisque ou un numØro temporaire lui soit donnØ. Tant uq’il n’aura pas re u sa carte physique, ce numØro devra Œtre fourni par lcel ient auprŁs de chaque h tel ou restaurant pour chaque visite pouvant donner lieu un gain de points. 18 Le nouveau Membre recevra un e-mail et un SMS de confirmation de son adhØsion au Programme avec ses identifiants de Membre afin de lui permettre l’activation de son compte sur le site o-logis.com. Il pourra alors bØnØficier de l’intØgralitØ des services du Programme: accŁs aux diffØrentes fonctoinnalitØs du site O’Logis (consultation du compte points, conversion des points ). Le nouveau Membre pourra tout moment se connecter sur le site o-logis.com. 3.2.2. Sur le site o-logis.com L’adhØsion au Programme O’Logis peut Øgalement sea ifre via un formulaire d’adhØsion disponible sur le site internet o-logis.com. A l’issue de cette inscription, le Membre re oit un e-mail et un SMS de confirmation d’adhØsion avec un numØro de Membre temporaire aux coordonnØes qu’il a renseginØes lors de son adhØsion. Ce numØro de Membre lupie rmet de bØnØficier immØdiatement de l’intØgralitØ des secrevsi du Programme. Le Membre pourra rØcupØrer sa catre physique avec un numØro dØfinitif lors de sa prochaine visite dasn un h tel et/ou restaurant Logis. 4. RECEPTION, UTILISATION DE LA CARTE La Carte est remise au Membre l’issue de sa premiŁre visite l’h tel et/ou au restaurant et de son inscription au Programme. Pour bØnØficier de ses avantages, le Membre doit indiquer son numØro de Membre ou prØsente rsa Carte dŁs son arrivØe l’h tel et/ou au restaurant. Le respect de ces dispositions conditionne l’octroi des avantages du Programme. Les engagements ou rŁgles respecter par le Membre: prØsenter sa carte et/ou son numØro de Membre l’arrivØe l’h tel ou au restaurant, ne pas prŒter ou cØder sa carte un tiers, ne pas frauder ou tenter de frauder pour se voir attribuer des points, en cas de perte ou de vol : le Membre doit en informer le Gestionnaire du programme en utilisant la rubrique « mon compte » 5. CONDITIONS & PROCEDURES DE RESILIATION 5.1. A L’INITIATIVE DU MEMBRE Le Membre peut dØcider tout moment de ne plus faire partie du Programme O’Logis. Cette fin d’adhØsio nimplique un retrait complet du Programme et la fin dØfinitive de toute relation entre le programme O’Logis et le Membre. Le Membre peut procØder cette rØsiliation en envoyant un courrier recommandØ en stipulant son souhait de rØsilier son adhØsion au Programme. Ce courrier devra Œtre adresØs la FØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Ce retrait entraine la perte de la totalitØ des points son actif au jour de cette rØsiliation et la suppression complŁte de toutes les donnØes relatives au Membre dans la base de donnØes O’Logis. La suppression des donnØes personnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dansl es deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme . 5.2. A L’INITIATIVE DU GESTIONNAIRE DU PROGRAMME Toute utilisation de la Carte (du Programme) O’Logis contraire aux prØsentes conditions gØnØrales pouar rŒtre sanctionnØe par l’annulation immØdiate de la carte, de ses avantages, la cl ture de son compte et la suppression de l’ensemble des points O’Logis cumulØs, sans qu’aucune indemnitØ ne puis sŒetre rØclamØe par le Membre quelque titre que c seoit. En cas d’arrŒt du Programme l’initiative du Gestoinnaire pour tout autres motifs qu’une utilisation contraire par le Membre aux prØsentes conditions, ce dernier disposera d’un dØlai de 2 mois aprŁs cl ture du Programme pour transformer l’ensemble de ses points en chŁque fidØlitØ. Au-d e dle cette date, ses points ne pourront plus faire l’objet d’aucune 19 conversion en chŁque fidØlitØ O’Logis. La suppression des donnØs peersonnelles du Membre dans la base de donnØes O’logis sera effective dans les deux mois compter de la date d’arrŒt du Programme. 6. CUMUL DE POINTS O’LOGIS Les points O’Logis ne peuvent Œtre transfØrØs uanu tre Membre. Les points O’Logis n’ont aucune valeur monØtaire e atucune somme d’argent ne peut Œtre remise pour de spoints O’Logis perdus ou non utilisØs . 6.1. R¨GLES D’ACQUISITION DANS LES H TELS ET/OU RESTAURANTS Les Membres du programme O’Logis acquiŁrent des ponits sur la base suivante : 1 dØpensØ = 2 points Le seuil pour le gain en points est fixØ 20 minimum par personne. 6.2. CHANGE ET ARRONDI 6.2.1. Calcul de l’arrondi Ne peut Œtre crØditØ qu’un nombre entier de poin tSsi. l’application du taux de conversion euros / points O’Logis aboutit un nombre dØcimal de points, le nombre de points O’Logis crØditØ sera le nombre entier immØdiatement inrfiØeur si la dØcimale est infØrieure 5, et le nombre entier immØdiatement supØrieur si la dØcimale est Øgale ou psØrieure 5. Ainsi, par exemple : _ 280,40 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 61 points O’Logis, _ 280,80 dØpensØs donneront droit un crØdit de5 62 points O’Logis. 6.3. VALIDIT DES POINTS Les points O’logis sont valables 12 mois fin de trimestre soit une validitØ comprise entre 12 et 15 mois selon la date de l’Ømission du point. Par exemple, les points cumulØs en janvier 2013 sont valables jusqu’au 31 mars 2014 soit 15 mois, les points cumulØs en fØvrier 2013, sont valables Øgamleent jusqu’en mars 2014, soit 14 mois. 6.4. GAIN DE POINTS O’LOGIS Un crØdit de points ne peut s’effectuer que sur une seule carte O’Logis. 6.4.1. Les prestations Øligibles - h tel - restaurant - h tel/restaurant - autres prestations selon l’Øtablissement, se renesigner auprŁs de votre h telier 6.4.2. Les tarifs Øligibles Les Tarifs Øligibles donnent droit aux avantages du Programme. Sont Øligibles, tous les tarifs publics, affichØs usr l’Øtablissement. Ne sont pas Øligibles les tarifs suivants : les tarifs nØgociØs les tarifs groupes, sØminaires et banquets les tarifs Tour Operateurs 20 6.4.3. Restrictions liØes aux modalitØs de vent e Les chambres dont la rØservation est effectuØe parle biais d’un agent ou d’une partie tierce, par exemple un voyagiste, Tour Operateur ou un canal de distribution l’exception de la Centrale de RØservation des Logis (L.I.S) suri nternet ne donnent droit aucun crØdit de points ou autre avantage liØ au Programme, l’exception des rØservations effcetuØes en cas d’accords commerciaux conclus entre une sociØtØ et LIS ou laF IL. 6.4.4. Les dØpenses Øligible s Les dØpenses Øligibles partir de 20 par personne comprennent : les dØpenses liØes d’autres prestations sont Øilgibles selon les Øtablissements. Exceptions/Ne sont pas Øligibles (sØjours ou frais ne donnant pas droit au gain de points ou autre avantage liØ au Programme) Toutes les prestations annexes en supplØment d’une rØservation effectuØe via un Tour OpØrateur ne snot pas Øligibles au gain de points O’Logis. les taxes (taxe de sØjour entre autres), pourboires, frais de services et autres frais applicables ; les dØpenses effectuØes dans le cadre de l’organsiation d’un sØminaire sociØtØ, d’un banquet, ou dtoeu te autre manifestation, mŒme privØe, donnant lieu un rŁglmeent global par le Membre. 7. CONVERSION DES POINTS O’LOGIS Les points O’Logis peuvent Œtre convertis en chŁquse fidØlitØ O’Logis. Toute demande de conversion de points O’Logis en chŁques fidØlitØ, est irrØversib le . 7.1. CONVERSION EN CH¨QUES FIDELITE O’LOGIS Chaque fois que le nombre de points O’Logis cumulØss ur son compte points aura atteint un seuil de points O’Logis dØfini (solde du relevØ de compte en ligne faisant foi), le Membre pourra convertir ses points O’Logis en chŁques fidØlitØ O’Logis. Ce seuil de points O’Logis est dØfini dans la rubrique « Mon compte ». Le descriptif des chŁques fidØltiØ O’Logis (valeurs et barŁmes de conversion) est Øgalement disponibles ur le site ologis.logishotels.com, rubrique « Mes chŁques fidØlitØ » . 7.1.1. ChŁque fidØlitØ O’Log i sLes chŁques fidØlitØ O’Logis sont des chŁques au rfmoat Ølectronique ou imprimable depuis le site o-logis.com. Ils sont acceptØs dans tous les h tels du rØseau Logis en Europe, sans restriction de jour, jusqu’ la date de fin de validitØ (1 an compter de la date de crØation) et sauf stipulations prØvues l’article 2. Ils permettent de payer en totalitØ ou partiellement les prestations effectuØes dans l’un des h tels-restaurants Logis. Hors zone euro, le cours de change utilisØ sera celui appliquØ par l’h tel au moment du dØpart. Les chŁuqes fidØlitØ O’Logis sont cessibles et non nominaftsi. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ont une durØe de vailtiØd de 1 an (date de validitØ mentionnØe sur le chqŁue). Pour Œtre valide, l’utilisation du chŁque au form aØtlectronique, au format papier ou sur simple prØsnetation de son numØro comme mode de paiement doit s’effectuer avant l’expiration de la date de validitØ dudit chŁque l’h tel et/ou au restaurant. Le rŁglement en chŁque fidØlitØ O’Logis doit s’ecfftueer l’h tel ou au restaurant. Le numØro du titre qui aura ØtØ prØsentØ pour le rŁglement de la prestation ne sera plus valide et ne pourra Œtr eainsi rØutilisØ par le Membre). Plusieurs chŁques fidØlitØ O’Logis peuvent Œtrel uistØis pour le rŁglement d’une mŒme prestation et eislt possible de complØter la valeur du titre par tout autre moyen de paiement acceptØ par les h tels. Les chŁques fidØlitØ O’Logis ne peuvent Œtre ni rpelmacØs ni remboursØs ou faire l’objet d’u nouveau crØdit de points O’Logis en cas de perte, vol, dØtØrioration ou dØspsaement de la date de validitØ. Aucune monnaie ne peut Œtre rendue sur un chŁque fidØlitØ O’Logis. 21 8. ERREURS ET RECLAMATIONS RETROACTIVES R CLAMATION A LA FEDERATION INTERNATIONALE DES LOGIS : Si le Membre constate que ses points O’Logis n’ontp as ØtØ correctement crØditØs, il peut demander clao rrection de son solde selon les conditions suivantes: il dispose d’un dØlai de deux (2) mois suivant ce sØjour (date ed dØpart faisant foi), pour transmettre le formulaire de rØclamation correspondant dans la rubrique Service Clients du site ou par courrier la FIL. Il devra expliquer l’objet de sa rØclamation et jonidre une copie de la note d’h tel concernØe. Cette facture ne doit pas inclure de modifications manuscrites, seul le format ØditØ par l’h tel fait foi. Afin de donner lieu ua crØdit de points O’Logis, la facture correspondant la rØclamation doit impØrativement Œtre Øtablie au nom du Membre. 9. COMMUNICATION DU PROGRAMME Le Membre peut prendre connaissance de toutes les informations liØes son adhØsion au Programme O’Loigs sur le site o-logis.com. Il est proposØ aux Membres O’Logis ayant adhØrØ aPur ogramme de recevoir les communications commerciales Ølectroniques et par SMS de ce dernier. Le Membre recevra par e-mail et SMS les informations commerciales relatives au programme O’Logis. Si le Membre ne souhaite plus recevoir de communications commerciales par e-mail et/ou SMS, il peut tout moment se dØsabonner (en allant sur son compte personnel et en cliquant sur « se dØsabonner » dans la rubrique « mes informations »). Tout changement d’adresse e-mail, de tØlØphone moblei, de nom et/ou postale, ou toute autre indication pouvant Œtre nØcessaire devra Œtre effectuØe par le Membre suor ns compte O’Logis sur le site o-logis.com. 10. CNIL & LOI APPLICABLE Les donnØes collectØes sont traitØes par la FØdØiorant Internationale des Logis, responsable du traitement, dans le cadre de l’adhØsion et la gestion du Programme ainsi que del a gestion des rØclamations et de l’envoi d’informtaions et communications. ConformØment aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiØe, chaque Membre du Programme disposed ’un droit d’accŁs, d’interrogation, de rectification et de suppression des donnØes le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition pour motif lØgitime ce que les donnØes caractŁre pesronnel le concernant fassent l’objet d’un traitement et d’un droit d’opposition la prospection notamment commerciale. L’exercice de son droit de suppression des donnØes par le Membre au cours du Programme donnera lieu la rØsiliation du Programme au sens de l’article 5.1 des prØsentes conditions. Il peut exercer ses droits par courrier postal accompagnØ de la copie d’un titre d’identitØ signØ adressØ L FaØdØration Internationale des Logis 83 avenue d’Italie -75013 Paris, France. Toute adhØsion au Programme implique l’acceptations ans rØserve de ces conditions gØnØrales par les Mmebres. Les prØsentes conditions gØnØrales prØvalent sur touetx tte antØrieur. En cas de litige entre un Membre et la FØdØration nIternationale des Logis, les parties s’engagent rechercher en prioritØ un rŁglement amiable. LA LOI FRANCAISE EST SEULE APPLICABLE. Tout diffØrend ou litige qui surviendrait dans le cadre des prØsentes qui ne serait pas rØsolu l’amiable enter les parties sera soumis aux tribunaux compØtentsd e Paris. La version la plus rØcente des prØsentes ConditionsG ØnØrales d’Utilisation du Programme O’Logis est sdpionible sur le site web et remplace toutes les versions prØcØdentes . 22 23 fr_FRFAQqhttp://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Reprise_hotels edistrib emt&xml=config_de_base00012d000027145bread_faqheader.fl?id=Réservation Hôtel EMTfr_FRFAQhttp://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Reprise_reservations confirmees promotions&xml=config_de_base00012d00002783ccread_faqheader.fl?id='Réservation confirmées par promotionsfr_FRFAQhttp://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Reprise_comptageDesContrats_MAJ ng 12-04&xml=Config_CompteContrat00012d00001b9b0bread_faqheader.fl?id=Contratfr_FRFAQkhttp://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Etat des transactions&xml=config_de_base00012d00002485cfread_faqheader.fl?id=Etat des transactionsfr_FRFAQhttp://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Reprise_reservations confirmees par departement&xml=config_de_base00012d000027843bread_faqheader.fl?id=/Reprise_reservations confirmees par departementfr_FRFAQCliquer sur le lien suivant : http://193.240.25.233:85/CrystalWebViewerURL/view.aspx?mode=E&etat=Reprise_Comptage_Cheminees&xml=Config_test_che   EX :00012d000010cfe0read_faqheader.fl?id=&Comptage Cheminees / Cocottes par paysfr_FR FAQ Ma fiche 100012d00002874faread_faqheader.fl?id=Test adhésion adhésiontabletablefr_FR